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Travaux d'assainissement - Tranche 2

Client

SIAHVR

Marché

Travaux

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

13/01/2026

Alloti

1 Lot

Clôture

13/02/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ


I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : SIAHVR
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 25700113100032
Code Postal : 70290
Ville : CHAMPAGNEY
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1140437
Identifiant interne de la consultation : SIAHVR
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : GARNIER Marie-Claire
email : administration@siaep.fr
Tél : +33 384231792

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Lettre de candidature avec les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, - Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre pas dans un des cas d'exclusion mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141-11 du code de la commande publique, - Attestation d'assurance de responsabilité civile en cours de validité.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces données sont disponibles
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années, - Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat, - Indication des titres d'études et professionnels du candidat et notamment des responsables de conduite de travaux, - Description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise - Références professionnelles d'ouvrages réceptionnés au cours des 3 dernières années ou en cours d'exécution de même nature et importance.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 13 Février 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution : Les critères d'attribution des offres sont précisés dans le règlement de consultation.

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Travaux d'assainissement - Tranche 2
CPV - Objet principal : 45232410.
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Lot 1 : Réseaux, Lot 2 : Réhabilitation de réseaux sans tranchées, Lot 3 : Contrôles extérieurs
Lieu principal d'exécution du marché : COMMUNES DE RONCHAMP, CHAMPAGNEY et PLANCHER-BAS.
Durée du marché (en mois) : 10
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers.

Section 5 : Lots

Description du lot :
Réseaux d'assainissement collectif
CPV - Objet principal : 45232410.
 Lieu d'exécution du lot : RONCHAMP, CHAMPAGNEY et PLANCHER-BAS.


Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Visite conseillée
Date d'envoi du présent avis : 14 Janvier 2026



Mots-clés

Il reste 20 jours
pour répondre à ce marché

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