Fourniture, livraison, pose et maintenance de conteneurs enterrés destinés à la collecte en apport volontaire des ordures ménagères, des emballages et papiers recyclables secs et du verre

Client

CC NORMANDIE CABOURG PAYS D'AUGE

Marché

Fournitures

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

05/01/2026

Alloti

1 Lot

Clôture

06/02/2026

Lien source

Détails de l'avis

France: Conteneurs à déchets
Fourniture, livraison, pose et maintenance de conteneurs enterrés destinés à la collecte en apport volontaire des ordures ménagères, des emballages et papiers recyclables secs et du verre

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: CC NORMANDIE CABOURG PAYS D'AUGE
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Fourniture, livraison, pose et maintenance de conteneurs enterrés destinés à la collecte en apport volontaire des ordures ménagères, des emballages et papiers recyclables secs et du verre
Description: Fourniture, livraison, pose et maintenance de conteneurs enterrés destinés à la collecte en apport volontaire des ordures ménagères, des emballages et papiers recyclables secs et du verre
Identifiant de la procédure: 0cf6d4cb-dfc1-47b4-b53e-8a175689eb4e
Identifiant interne: 0425007
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Fourniture, livraison, pose et maintenance de conteneurs enterrés destinés à la collecte en apport volontaire des ordures ménagères, des emballages et papiers recyclables secs et du verre
Description: Fourniture, livraison, pose et maintenance de conteneurs enterrés destinés à la collecte en apport volontaire des ordures ménagères, des emballages et papiers recyclables secs et du verre

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44613800 Conteneurs à déchets

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/02/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.0E20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Caen

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: CC NORMANDIE CABOURG PAYS D'AUGE
Numéro d'enregistrement: 20006556300013
Adresse postale: CS 10056
Ville: DIVES SUR MER Cedex
Code postal: 14160
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: +33 231282679
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement: 17140005400010
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: a4421f96-2490-47e6-af48-46306f27bd57 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 06/01/2026 11:20 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



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