Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SIEVOType de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20008038000013
Code Postal : 25170
Ville : COURCHAPON
Groupement de commandes : Non
Accord Cadre pour les travaux d'extension, de remplacement ou de renforcement sur les réseaux et branchements d'eau et d'assainissement pour les années 2026 à 2028
Client
SIEVO
Marché
Travaux
Région
-
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
05/01/2026
Alloti
Non
Clôture
13/02/2026
Lien source
Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
I. II. III. IV. V. VI.
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20008038000013
Code Postal : 25170
Ville : COURCHAPON
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1138755
Identifiant interne de la consultation : ACCORD CADRE 2026-2028
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : BOUCHATON VALERIE
email : valerie.bouchaton@valdelognon.fr
Tél : +33 381582626
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverteCondition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Voir RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Voir RC
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 13 Février 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Entité adjudicatrice
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord Cadre pour les travaux d'extension, de remplacement ou de renforcement sur les réseaux et branchements d'eau et d'assainissement pour les années 2026 à 2028CPV - Objet principal : 44141000.
Type de marché : TravauxDescription succincte du marché : Accord Cadre pour les travaux d'extension, de remplacement ou de renforcement sur les réseaux et branchements d'eau et d'assainissement pour les années 2026 à 2028
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire du Syndicat des Eaux du Val de l'Ognon
Durée du marché (en mois) : 36
Valeur estimée hors taxes du besoin comprise entre : 1 Euro et 5000000 Euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Canalisations, Alimentation en eau potable, Assainissement.
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : NonDate d'envoi du présent avis : 06 Janvier 2026
Il reste 29 jours
pour répondre à ce marché
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