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Travaux de restauration de milieux aquatiques

Client

USAN

Marché

Travaux

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

04/01/2026

Alloti

3 Lots

Clôture

26/01/2026

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : 5684c782-aae1-429a-885c-6790f55ac2c5
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : USAN
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20007408600014
Code Postal : 59270
Ville : BAILLEUL
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://usan.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8424_1138445.html
Identifiant interne de la consultation : 2026-01
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : FREMAUX Isabelle
email : ifremaux@usan.fr
Tél : +33 672768198

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionné aux articles L 2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail Il est important de noter qu'en vertu de l'article R2143-6 du code de la commande publique, l'acheteur accepte, comme preuve suffisante attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'exclusion mentionné aux articles L. 2141-1 et aux 1° et 3° de l'article L. 2141-4, une déclaration sur l'honneur. Il devra fournir par ailleurs les certificats et preuves suffisantes mentionnés aux articles R2143-7 à 2143-10. la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renseignements relatifs à la situation financière du candidat : chiffre d'affaires global pour les trois derniers exercices ; Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 26 Janvier 2026 à 15:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Travaux de restauration de milieux aquatiques
CPV - Objet principal : 45112710.
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : - Lot 1 : Travaux de restauration écologique de cours d'eau - Lot 2 : Travaux d'hydrauliques douces et de plantations - Lot 3 : Travaux de restauration hydraulique
Lieu principal d'exécution du marché : Bailleul
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Travaux dans l'eau.

Section 5 : Lots

Description du lot :
Lot 1 : Travaux de restauration écologique de cours d'eau
CPV - Objet principal : 45112700.
 Lieu d'exécution du lot : Ensemble du territoire de l'USAN.

Description du lot :
-Lot 2 : Travaux d'hydrauliques douces et de plantations
CPV - Objet principal : 77211600.
 Lieu d'exécution du lot : Ensemble du territoire de l'USAN

Description du lot :
-Lot 3 : Travaux de restauration hydraulique
CPV - Objet principal : 45112700.
 Lieu d'exécution du lot : Ensemble du territoire de l'USAN


Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 05 Janvier 2026



Mots-clés

Il reste 12 jours
pour répondre à ce marché

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