Révision générale du SCot (Schéma de Cohérence Territoriale) du Haut Val de Sèvre
La mission requiert une articulation entre les titulaires des différents lots ainsi que la désignation d'un chef de projet (Lot 1), responsable de la coordination des lots en lien étroit avec le maître d'ouvrage.
Client
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT VAL DE SEVRE
Marché
Services
Région
-
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
16/12/2025 Moins de 5 jours
Alloti
4 Lots
Clôture
23/01/2026
Lien source
4928a36c-db65-11f0-8b10-acde48001122
aws-nr-27305-lot-1.docx
aws-nr-27305-lot-2.docx
aws-nr-27305-lot-3.docx
aws-nr-27305-lot-4.docx
annexe_2_etudes_demarches.pdf
annexe_3_bilan_scot_de-2019-07-02.pdf
annexe_4_bilan_scot_2025_v2.pdf
ccap scot 2025-30.pdf
cctp scot 2025-30.pdf
questionnaire_performance_environnemental_pi.xlsx
aws-nr-27305-rc.pdf
nr27305-aapc.pdf
Lot: Urbanisme Description : Urbanisme, projet de territoire et coordination générale Lieu d'exécution: Territoire du Haut Val de Sèvre
Lot: Environnement Description : Environnement et évaluation environnementale Lieu d'exécution: Territoire du Haut Val de Sèvre
Lot: Économie Description : Développement économique, commercial, artisanal et logistique Lieu d'exécution: Territoire du Haut Val de Sèvre
Lot: Juridique Description : Sécurisation juridique de la procédure et des documents Lieu d'exécution: Territoire du Haut Val de Sèvre
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