MAPA TRANSPORT DES USAGERS DE LA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISE D'ETALANS POUR SDH

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : 6dbae459-0b88-4aa2-a703-74a346fd0974

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20003658000138
Code Postal : 25007
Ville : BESANCON CEDEX
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1135611
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : DIE Dominique
email : dominique.die@sdh-epsms.fr
Tél : +33 381630879

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
TRANSPORT DES USAGERS DE LA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISE D'ETALANS
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 23 Janvier 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : MAPA TRANSPORT DES USAGERS DE LA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISE D'ETALANS POUR SDH

CPV - Objet principal : 75200000.

Type de marché : Services
Description succincte du marché : TRANSPORT DES USAGERS DE LA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISE D'ETALANS POUR SDH
Lieu principal d'exécution du marché : ETALANS-DOUBS
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée hors taxes du besoin : 142000 Euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Oui
Type de marché réservé :
Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés.
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Transport.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 16 Décembre 2025