Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
Annonce No : 6a3b1f14-5cb2-485a-865a-14b37bd2479e
I.
II.
III.
IV.
V.
VI.
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SIVOM des Rives de l'AA et de la Colme
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20004010300042
Code Postal : 59820
Ville : Gravelines
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://sivom-rives-aa-colme.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12049_1133155.html
Identifiant interne de la consultation : Marché 2026001
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Contact : PRUVOST AGNERAY Cinthia
email : c.pruvost@sivomaacolme.fr
Tél : +33 328214276
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Kbis de moins de 3 mois,
Attestations fiscale et sociale de moins de 6 mois,
Assurances civile, professionnelle et décennale.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Formulaire DC2
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Mémoire technique, qualifications, CV, moyens matériel.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 09 Janvier 2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de
l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Aménagement du presbytère / Commune de CAPPELLE-BROUCK
CPV - Objet principal : 45111291.
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La présente consultation fera l'objet d'un marché de travaux pour l'Aménagement du jardin du presbytère sur la Commune de Cappelle-Brouck (lieu d'exécution).
Les opérations que devra mener le titulaire sont les suivantes :
- Installation du chantier,
- Travaux préliminaires - dépose d'ouvrage - démolitions,
- Travaux de terrassements généraux - réseaux assainissement - terres végétales,
- Travaux de " borduration ",
- Fourniture et plantation de végétaux - engazonnement.
Le détail des caractéristiques souhaitées est inscrit dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Le site est en accès libre et reste accessible par le cimetière.
Lieu principal d'exécution du marché : Cappelle-Brouck
Durée du marché (en mois) : 8
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Espaces verts.
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Le site est en accès libre et reste accessible par le cimetière.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, en application des article L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique, une ou plusieurs prestations similaires.
Le présent marché sera financé par les ressources propres du budget général du SIVOM des Rives de l'Aa et de la Colme.
Le délai de validité des offres est de 180 jours.
Date d'envoi du présent avis : 03 Décembre 2025
