Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : EPTB Seine Grands Lacs
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20007522400010
Ville : Paris
Code Postal : 75012
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_5sb0sQsrxhIdentifiant interne de la consultation : 25444
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : PÃ?le commande publique
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : se référer aux articles 5.1 et 6.1 du rÃ?glement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : se référer aux articles 5.1 et 6.1 du rÃ?glement de la consultation
pour le lot 2, lot réservé, preuve que le soumissionnaire est bien un Établissement et Services d'Aide par le Travail (ESAT) ou une entreprise adaptée.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 05 décembre 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Syndicat mixte
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ET MATE-RIEL D'HYGIENE ET D'ENTRETIEN ET DE PRODUITS CHIMIQUES
D'ATELIER ET D'EXTERIEUR
Code CPV principal
Descripteur principal : 24000000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : la fourniture et la livraison de produits et matériel d'hygiÃ?ne et d'entretien et de produits chimiques d'atelier et d'extérieur, ainsi que de produits destinés à l'entretien du parc automobile et à l'entretien de différents locaux (bureaux, lieux appels, atelier, locaux techniques) de l'EPTB Seine Grands Lacs.
Lieu principal d'exécution du marché : Aube, Haute Marne, NiÃ?vre, Paris, Seine-et-Marne
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 86000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Oui
Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés.
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot 1 Fournitures et livraisons de produits chimiques d'atelier et d'extérieur
Code CPV principal : 24000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40000 euros
Lieu d'exécution du lot : La livraison des commandes, soigneusement emballées, concerneront 2 points de livraison principaux à Mesnil Saint PÃ?re (10) et Eclaron (52) ainsi que 3 lieux de livraison secondaires (58, 75 et 77)
Description du lot : Lot 2 Fournitures et livraisons de produits et matériel d'hygi�ne et d'entretien
Lot réservé à des entreprises adaptées et aux Établissements et Services d'Aide par le Travail (ESAT)
Code CPV principal : 39800000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 46000 euros
Lieu d'exécution du lot : La livraison des commandes, soigneusement emballées, concerneront 2 points de livraison principaux à Mesnil Saint PÃ?re (10) et Eclaron (52) ainsi que 3 lieux de livraison secondaires (58, 75 et 77)
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Des échantillons sont à remettre - voir liste des articles à l'article 5.2 du rÃ?glement de la consultation ainsi que les modalités d'envoi à l'article 7.3 du rÃ?glement de la consultation.
DELAI DE VALIDITE DE L'OFFRE
Le délai pendant lequel le candidat admis à présenter une offre est tenu de maintenir son offre est de 90 jours à compter de la date limite de réception des offres par l'EPTB, ou, en cas de mise en oeuvre de la négociation, à compter de la date limite de réception des offres finales.
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75181 PARIS (France)
Téléphone (+33) 01 44 59 44 00 – Fax (+33) 01 44 59 46 46
Internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
Organe chargé des procédures de médiation
Comité Consultatif Interrégional de Paris de R�glement Amiable
5, rue Leblanc
75911 Paris cedex 15 (France)
Tél : 01.82.52.42.72 – Fax : 01.82.52.42.95
Courriel : ccira@paris-idf.gouv.fr
Service aupr�s duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
Greffe du Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75181 PARIS (France)
Courriel : greffe.ta.paris@juradm.fr
Téléphone (+33) 01 44 59 44 00 – Fax (+33) 01 44 59 46 46
Date d'envoi du présent avis : 06/11/2025
Mots clés: Produits chimiques Produits d'entretien
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : EPTB Seine Grands Lacs
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20007522400010
Ville : Paris
Code Postal : 75012
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_5sb0sQsrxhIdentifiant interne de la consultation : 25444
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : PÃ?le commande publique
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : se référer aux articles 5.1 et 6.1 du rÃ?glement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : se référer aux articles 5.1 et 6.1 du rÃ?glement de la consultation
pour le lot 2, lot réservé, preuve que le soumissionnaire est bien un Établissement et Services d'Aide par le Travail (ESAT) ou une entreprise adaptée.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 05 décembre 2025 à 12 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Syndicat mixte
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ET MATE-RIEL D'HYGIENE ET D'ENTRETIEN ET DE PRODUITS CHIMIQUES
D'ATELIER ET D'EXTERIEUR
Code CPV principal
Descripteur principal : 24000000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : la fourniture et la livraison de produits et matériel d'hygiÃ?ne et d'entretien et de produits chimiques d'atelier et d'extérieur, ainsi que de produits destinés à l'entretien du parc automobile et à l'entretien de différents locaux (bureaux, lieux appels, atelier, locaux techniques) de l'EPTB Seine Grands Lacs.
Lieu principal d'exécution du marché : Aube, Haute Marne, NiÃ?vre, Paris, Seine-et-Marne
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 86000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Oui
Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés.
Marché alloti : Oui
Section 5 : LotsDescription du lot : Lot 1 Fournitures et livraisons de produits chimiques d'atelier et d'extérieur
Code CPV principal : 24000000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40000 euros
Lieu d'exécution du lot : La livraison des commandes, soigneusement emballées, concerneront 2 points de livraison principaux à Mesnil Saint PÃ?re (10) et Eclaron (52) ainsi que 3 lieux de livraison secondaires (58, 75 et 77)
Description du lot : Lot 2 Fournitures et livraisons de produits et matériel d'hygi�ne et d'entretien
Lot réservé à des entreprises adaptées et aux Établissements et Services d'Aide par le Travail (ESAT)
Code CPV principal : 39800000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 46000 euros
Lieu d'exécution du lot : La livraison des commandes, soigneusement emballées, concerneront 2 points de livraison principaux à Mesnil Saint PÃ?re (10) et Eclaron (52) ainsi que 3 lieux de livraison secondaires (58, 75 et 77)
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Des échantillons sont à remettre - voir liste des articles à l'article 5.2 du rÃ?glement de la consultation ainsi que les modalités d'envoi à l'article 7.3 du rÃ?glement de la consultation.
DELAI DE VALIDITE DE L'OFFRE
Le délai pendant lequel le candidat admis à présenter une offre est tenu de maintenir son offre est de 90 jours à compter de la date limite de réception des offres par l'EPTB, ou, en cas de mise en oeuvre de la négociation, à compter de la date limite de réception des offres finales.
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75181 PARIS (France)
Téléphone (+33) 01 44 59 44 00 – Fax (+33) 01 44 59 46 46
Internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa/
Organe chargé des procédures de médiation
Comité Consultatif Interrégional de Paris de R�glement Amiable
5, rue Leblanc
75911 Paris cedex 15 (France)
Tél : 01.82.52.42.72 – Fax : 01.82.52.42.95
Courriel : ccira@paris-idf.gouv.fr
Service aupr�s duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
Greffe du Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75181 PARIS (France)
Courriel : greffe.ta.paris@juradm.fr
Téléphone (+33) 01 44 59 44 00 – Fax (+33) 01 44 59 46 46
Date d'envoi du présent avis : 06/11/2025
Mots clés: Produits chimiques Produits d'entretien