Marché d'impression pour la Communauté de communes Sèvre et Loire

Client

COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE

Marché

Services

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

26/11/2025

Alloti

1 Lot

Clôture

05/01/2026

Lien source

Détails de l'avis

France: Services d'impression
Marché d'impression pour la Communauté de communes Sèvre et Loire

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Marché d'impression pour la Communauté de communes Sèvre et Loire
Description: Marché d'impression pour la Communauté de communes Sèvre et Loire
Identifiant de la procédure: f96dbef3-9406-401b-b56b-efdc5949ff12
Identifiant interne: 2025-03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Marché d'impression pour la Communauté de communes Sèvre et Loire
Description: Marché d'impression pour la Communauté de communes Sèvre et Loire

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2026 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE
Numéro d'enregistrement: 200 067 866 00018
Adresse postale: 1 place Charles de Gaulle Espace Sèvre
Ville: Vallet
Code postal: 44330
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@cc-sevreloire.fr
Téléphone: +33 251719212
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE - BP 24111
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 96753466-cf6e-4b11-8c67-65416d650cf1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 27/11/2025 17:10 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



Mots-clés

Il reste 31 jours
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