Prestations de coordination de formations équestres et de gestion technique et administrative pour la Nouvelle Régie Équestre du DEVEN à Istres

Le présent marché passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec maximum en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique du 1er avril 2019, par le biais de bons de commande au fur et à mesure de la survenance des besoins (sans remise en concurrence via les marchés subséquents).Il sera établi un seul bon de commande annuel signé et notifié par le pouvoir adjudicateur.