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Prestations de transport collectif en navette avec chauffeur

Client

MAIRIE DE FORMIGUERES

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

25/11/2025

Alloti

Non

Clôture

26/12/2025

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : 8f4425e3-4785-4fc6-878f-73774e8f7d24
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : MAIRIE DE FORMIGUERES
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21660082500055
Code Postal : 66210
Ville : FORMIGUERES
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1131904
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : TERZARIOL Marion
email : marchespublics@mairiedeformigueres.fr
Tél : 0468043174

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle : kbis ; diplômes ; qualifications ; etc
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Capacité économique et financière : l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et assurance spécifique ; le chiffre d'affaires des trois dernières années
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Capacités techniques et professionnelles : le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 26 Décembre 2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Le pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution : Indiqué dans le règlement de consultation.

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Prestations de transport collectif en navette avec chauffeur
CPV - Objet principal : 60140000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : prestation de transport collectif en navette avec chauffeur, destinée à assurer le déplacement des usagers sur les itinéraires et créneaux horaires définis par le pouvoir adjudicateur au moment des marchés subséquents. Prestations ponctuelles.
Lieu principal d'exécution du marché : Commune de Formiguères
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée hors taxes du besoin : 200000 Euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Prestations de services, Transport.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 26 Novembre 2025



Mots-clés

Il reste 22 jours
pour répondre à ce marché

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