1.1 Acheteur
Nom officiel: CIVIS
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Achat de carburants, adBlue et de recharge électrique pour les services de la CIVIS
Description: Accord cadre mono attributaire sans seuil minimum mais avec un seuil maximum par lot : Lot 1 Fourniture de carburant sur le territoire de la CIVIS Super S/Plomb : seuil maximum de 100 000 Litres annuels Gazole : seuil maximum de 200 000 Litres annuels AdBlue : seuil maximum de 5 000 litres annuels Lot 2 Fourniture de carburant sur la commune de Cilaos FournituSuper S/Plomb : seuil maximum de 100 000 Litres annuels Gazole : seuil maximum de 5 000 Litres annuels AdBlue : seuil maximum de 500 litres annuels Lot 3 Prestation de recharge pour les véhicules électriques sur le territoire de la Réunion Sans seuil minium mais avec un seuil maximum de 10 000 euros annuels
Identifiant de la procédure: c641f78d-d73c-4a69-93d8-d6490a7b3a7e
Identifiant interne: 20250042
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Accord cadre pour l'achat de carburants, adBlue et de recharge électrique pour les services de la CIVIS. L'accord cadre est alloti en 3 lots : Lot 1 : Fourniture de carburant sur toute la région réunion (sauf Cilaos) Lot 2 : Fourniture de carburant sur la commune de Cilaos Lot 3 : Prestation de recharge pour les véhicules électriques sur le territoire de la Réunion
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 3
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de carburant sur le territoire de la CIVIS
Description: Accord cadre mono attributaire avec émission de bon de commande Sans seuil minimum mais avec un seuil maximum annuel de : - 100 000 Litres de Super/Plomb - 200 000 litres de gazoil - 5 000 litres d'adBlue
Identifiant interne: Lot 1 Fourniture de carburant sur le territoire de la CIVIS
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/03/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le Dossier de Consultation est à retirer par voie dématérialisée sur le profil acheteur de la CIVIS : http://civis.e-marchespublics.com. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui seraient nécessaires à l'élaboration de leur offre, les candidats devront faire parvenir leurs demandes et/ou questions par voie électronique sur notre plateforme http://civis.e-marchespublics.com ; et cela dix (10) jours avant la date limite de réception des offres. Les offres des candidats devront être transmises exclusivement par voie dématérialisée à partir du profil acheteur de la CIVIS à l'URL suivante : http://civis.e-marchespublics.com. Nous vous rappelons que la date limite de réception des offres pour tous nos marchés est fixée à heure locale UTC+4.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est fondé principalement sur la remise consentie sur le prix fixé par arrêté préfectoral - Remise sur le prix public au litre pour le Super S/Plomb : 20 points - Remise sur le prix public au litre pour le Gazole : 35 points - Le prix au litre pour l'ad-blue : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 35 points
Description: Le critère valeur technique sera apprécié à partir du mémoire technique fourni pour chaque lot. - Densité des points d'approvisionnement en carburant sur le territoire de la CIVIS : 20 points - Suivi de l'utilisation des cartes accréditives et leur sécurisation d'utilisation ainsi que sur l'espace dématérialisée que proposera le soumissionnaire: 10 points - Les moyens humains et l'organisation proposée pour exécuter le marché : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère performances environnementales et sociales 5 points
Description: Le candidat précisera dans une note, l'organisation mise en place et actions concrètes mis en oeuvre au sein de la société pour participer à l'insertion sociale des jeunes sur le marché du travail et aux principes des transitions énergétiques et écologiques et ainsi réduire l'impact carbone et le gaspillage dans le cadre de l'exécution du marché. - Effort et engagement dans l'insertion des jeunes 2.5 points - Effort dans la réduction de l'empreinte numérique et carbone 2.5 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://civis.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10747_1131548.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2026 12:00 +04:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/01/2026 14:00 +04:00
Lieu: Dans les locaux de la CIVIS
Informations complémentaires: L'ouverture n'est pas publique
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges aux marchés publics de Paris,
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Tribunal administratif de la Réunion
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de carburant sur la commune de Cilaos
Description: Accord cadre mono attributaire avec émission de bon de commande Sans seuil minimum mais avec un seuil maximum annuel de : - 5 000 Litres de Super/Plomb - 20 000 litres de gazoil - 500 litres d'adBlue
Identifiant interne: Lot 1 Fourniture de carburant sur la commune de Cilaos
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/03/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le Dossier de Consultation est à retirer par voie dématérialisée sur le profil acheteur de la CIVIS : http://civis.e-marchespublics.com. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui seraient nécessaires à l'élaboration de leur offre, les candidats devront faire parvenir leurs demandes et/ou questions par voie électronique sur notre plateforme http://civis.e-marchespublics.com ; et cela dix (10) jours avant la date limite de réception des offres. Les offres des candidats devront être transmises exclusivement par voie dématérialisée à partir du profil acheteur de la CIVIS à l'URL suivante : http://civis.e-marchespublics.com. Nous vous rappelons que la date limite de réception des offres pour tous nos marchés est fixée à heure locale UTC+4.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix est fondé principalement sur la remise consentie sur le prix fixé par arrêté préfectoral - Remise sur le prix public au litre pour le Super S/Plomb : 20 points - Remise sur le prix public au litre pour le Gazole : 35 points - Le prix au litre pour l'ad-blue : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 35 points
Description: Le critère valeur technique sera apprécié à partir du mémoire technique fourni pour chaque lot. - Densité des points d'approvisionnement en carburant sur le territoire de la CIVIS : 20 points - Suivi de l'utilisation des cartes accréditives et leur sécurisation d'utilisation ainsi que sur l'espace dématérialisée que proposera le soumissionnaire: 10 points - Les moyens humains et l'organisation proposée pour exécuter le marché : 5 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère performances environnementales et sociales 5 points
Description: Le candidat précisera dans une note, l'organisation mise en place et actions concrètes mis en oeuvre au sein de la société pour participer à l'insertion sociale des jeunes sur le marché du travail et aux principes des transitions énergétiques et écologiques et ainsi réduire l'impact carbone et le gaspillage dans le cadre de l'exécution du marché. - Effort et engagement dans l'insertion des jeunes 2.5 points - Effort dans la réduction de l'empreinte numérique et carbone 2.5 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://civis.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10747_1131548.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2026 12:00 +04:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/01/2026 14:00 +04:00
Lieu: Dans les locaux de la CIVIS
Informations complémentaires: L'ouverture n'est pas publique
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges aux marchés publics de Paris,
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Tribunal administratif de la Réunion
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Prestation de recharge pour les véhicules électriques
Description: Accord cadre mono attributaire avec émission de bon de commande Sans seuil minimum mais avec un seuil maximum annuel 10 000 euros
Identifiant interne: Lot 3 Prestation de recharge pour les véhicules électriques
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31158100 Chargeurs de batterie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/03/2026
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le Dossier de Consultation est à retirer par voie dématérialisée sur le profil acheteur de la CIVIS : http://civis.e-marchespublics.com. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui seraient nécessaires à l'élaboration de leur offre, les candidats devront faire parvenir leurs demandes et/ou questions par voie électronique sur notre plateforme http://civis.e-marchespublics.com ; et cela dix (10) jours avant la date limite de réception des offres. Les offres des candidats devront être transmises exclusivement par voie dématérialisée à partir du profil acheteur de la CIVIS à l'URL suivante : http://civis.e-marchespublics.com. Nous vous rappelons que la date limite de réception des offres pour tous nos marchés est fixée à heure locale UTC+4.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix 60 points
Description: Le critère prix sera analysé sur : - Prix d'un kilowattheure Note = (Prix le plus bas / prix à noter) x 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique 35 points
Description: Le critère valeur technique sera apprécié à partir du mémoire technique fourni pour chaque lot. - Performances des bornes proposés 20 points - Densité des points de recharge sur le territoire de la Réunion 8 Points - Suivi de l'utilisation des cartes accréditives et leur sécurisation d'utilisation ainsi que sur l'espace dématérialisée que proposera le soumissionnaire 7 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère performances environnementale 5 points
Description: Pourcentage de borne solaire. (Une moyenne sera réalisée sur le parc) 5 points
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://civis.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10747_1131548.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/01/2026 12:00 +04:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/01/2026 14:00 +04:00
Lieu: Dans les locaux de la CIVIS
Informations complémentaires: L'ouverture n'est pas publique
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges aux marchés publics de Paris,
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours: 2 mois.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Tribunal administratif de la Réunion
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CIVIS
Numéro d'enregistrement: 24974007700048
Adresse postale: 29 Route de l'Entre-Deux
Ville: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Téléphone: +33 262499600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de la Réunion
Numéro d'enregistrement: 17974005500019
Adresse postale: 27 rue felix guyon
Ville: Saint Denis
Code postal: 97400
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Téléphone: 0262924360
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges aux marchés publics de Paris,
Numéro d'enregistrement: 120 000 096 00020
Adresse postale: 21, Rue Miollis
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 02 44 72 73 43
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de la Réunion
Numéro d'enregistrement: 17974005500019
Adresse postale: 27 rue felix guyon
Ville: Saint Denis
Code postal: 97400
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Téléphone: 0262924360
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 02dc8cbb-3a47-41c1-b47c-0668c2d6a750 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 25/11/2025 13:20 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français