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Contrat de concession pour l'occupation temporaire du domaine public en vue de la mise à disposition d'armoires d'orthèses

Client

CHNA - Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)

Marché

Travaux

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

24/11/2025 Moins de 5 jours

Alloti

Non

Clôture

06/01/2026

Lien source

Dossier de consultation (DCE)
  • 00.0-aapc.pdf

  • 00.0-aapc.pdf

  • b5bf5068-c9fc-11f0-bf49-acde48001122

  • dc1.doc

  • dc2.doc

  • etat contradictoire site de charleville-mézières.xlsx

  • etat contradictoire site de sedan.xlsx

  • otdp_23_2025 annexe 0 - engagement et signature.docx

  • otdp_23_2025 annexe 1 - cadre de réponse des moyens techniques (2 feuilles).xlsx

  • otdp_23_2025 annexe 2 - redevance.xlsx

  • otdp_23_2025 annexe 3 - nombre d'orthèses délivrées entre 2023 et 2025.xlsx

  • otdp_23_2025 annexe 4 - le nombre de passages aux sau de charleville-mézières et sedan 23-24-25.xlsx

  • otdp_23_2025 annexe 5 - fiche fournisseur.docx

  • otdp_23_2025 annexe 6 - emplacement armoire d'orthèses sau charleville-mézières.pdf

  • otdp_23_2025 annexe 7 - emplacement armoire d'orthèses sau sedan.pdf

  • otdp_23_2025 contrat de concession armoire d'orthèse.pdf

  • otdp_23_2025 réglement de consultation.pdf

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