1.1 Acheteur
Nom officiel: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENRÉES ALIMENTAIRES
Description: Le présent accord - cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires à la Caisse des Ecoles du 15ème arrondissement de Paris pour la production des repas destinés aux écoles et centres de loisirs. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 02 Mars au 31 Décembre 2026 ou à défaut pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 Décembre 2026 si la date de notification du marché est postérieure au 02 Mars 2026. La reconduction s'effectuera pour une période allant du 1er Janvier au 31 Décembre de l'année suivante. Chacun des accords-cadres pourra être reconduit dans les mêmes termes, au maximum 3 fois, pour une période de douze mois, par tacite reconduction. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. La durée maximum de l'accord - cadre, périodes de reconduction incluses, est donc de quarante-six mois. Le marché comporte 10 lots qui sont les suivants : Lot N° 01 BOULANGERIE PAIN - VIENNOISERIES Conventionnels et issus de l'agriculture biologique Lot N° 02 VIANDES FRAICHES (BOEUF, VEAU, AGNEAU) Lot N° 03 VIANDE FRAICHE DE PORC Et CHARCUTERIE Lot N° 04 VIANDES DE VOLAILLES FRAICHES ET SURGELEES Lot N° 05 POISSONS FRAIS Lot N°06 PRODUITS SURGELES Lot N° 07 FRUITS ET LEGUMES FRAIS FRUITS ET LEGUMES DE 4ème GAMME ET 5ème GAMME Lot N° 08 PRODUITS D'EPICERIE Lot N° 09 CREMERIE (BEURRE - LAIT - FROMAGES - OEUFS Lot N° 10 PIQUE-NIQUES FRAIS Vous ne devez candidater que pour le lot qui vous intéresse et être dans le secteur d'activité du lot concerné exemple : je possède une entreprise de production pour de la Volaille, je vais donc candidater pour le lot 04 et non le lot 08 qui porte sur les épiceries.
Identifiant de la procédure: 4122bdd7-a071-4323-81f9-77e58b427aa1
Identifiant interne: 2026-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Accord-cadre à bons de commande : Le marché alimentaire de la caisse des écoles du 15e arrondissement de Paris comporte 10 lots que vous trouverez dans le DCE, vous devrez candidater pour le lot qui requiert votre intérêt et que vous êtes en mesure de remplir contractuellement parlant, en tenant compte de la capacité et des aptitudes de votre entreprise.
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 154 RUE LECOURBE PARIS
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Le siège se situe au 154 rue Lecourbe à Paris 75015, cependant ceux qui remporteront les lots devront effectuer les livraisons sur les cuisines centrales de la Caisse des écoles du 15e arrondissement
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 154 RUE LECOURBE
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 740 000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 7 740 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 3
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Pains-Viennoiseries
Description: Description dans le DCE
Identifiant interne: Lot 1 Pains-Viennoiseries
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Quantité: 100 kilogramme
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 154 RUE LECOURBE
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/03/2026
Durée: 46 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 540 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: TELECHARGER DCE
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: TELECHARGER DCE Remarque : le marché est à bons de commande donc la Caisse des écoles du 15e arrondissement vous prie de ne pas tenir compte du chiffre dans la rubirque "quantité" remplit lors de la publication. Afin de simplement remplir le chiffre 100 sera dans la case "quantité" mais cette valeur n'est pas la valeur réelle, il faudra uniquement tenir compte des documents contractuels du DCE
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 1 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/12/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: respecter les documents contractuels dans le DCE relatifs à l'exécution du marché alimentaire
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Lot N°02 VIANDES FRAICHES BOEUF - VEAU - AGNEAU
Description: DESCRIPTION DANS LE DCE
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de b½uf
Quantité: 100 kilogramme
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 154 rue lecourbe
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/03/2026
Durée: 46 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 900 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: VOIR DCE
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: VOIR DCE TELECHARGER DCE Remarque : le marché est à bons de commande donc la Caisse des écoles du 15e arrondissement vous prie de ne pas tenir compte du chiffre dans la rubirque "quantité" remplit lors de la publication. Afin de simplement remplir le chiffre 100 sera dans la case "quantité" mais cette valeur n'est pas la valeur réelle, il faudra uniquement tenir compte des documents contractuels du DCE
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 1 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/12/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: respecter les documents contractuels dans le DCE relatifs à l'exécution du marché alimentaire
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Lot N°03 VIANDES FRAICHES DE PORC et CHARCUTERIES
Description: VOIR DCE
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15119000 Viandes diverses
Options:
Description des options: VOIR DCE
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 154 RUE LECOURBE
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/03/2026
Durée: 46 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: VOIR DCE
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: VOIR DCE
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: VOIR DCE TELECHARGER DCE Remarque : le marché est à bons de commande donc la Caisse des écoles du 15e arrondissement vous prie de ne pas tenir compte du chiffre dans la rubirque "quantité" remplit lors de la publication. Afin de simplement remplir le chiffre 100 sera dans la case "quantité" mais cette valeur n'est pas la valeur réelle, il faudra uniquement tenir compte des documents contractuels du DCE
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 1 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/12/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: respecter les documents contractuels dans le DCE relatifs à l'exécution du marché alimentaire
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Lot N°04 VIANDES DE VOLAILLE FRAICHES ET SURGELEES
Description: VOIR DCE
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
Quantité: 100 kilogramme
Options:
Description des options: VOIR DCE
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/03/2026
Durée: 46 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 684 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: VOIR DCE
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: voir DCE
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: VOIR DCE TELECHARGER DCE Remarque : le marché est à bons de commande donc la Caisse des écoles du 15e arrondissement vous prie de ne pas tenir compte du chiffre dans la rubirque "quantité" remplit lors de la publication. Afin de simplement remplir le chiffre 100 sera dans la case "quantité" mais cette valeur n'est pas la valeur réelle, il faudra uniquement tenir compte des documents contractuels du DCE
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 1 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/12/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: respecter les documents contractuels dans le DCE relatifs à l'exécution du marché alimentaire
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Lot N°05 POISSONS FRAIS
Description: voir DCE
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03311000 Poissons
Quantité: 100 kilogramme
Options:
Description des options: VOIR DCE
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/03/2026
Durée: 46 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: TACITE RECONDUCTION SAUF DECISION CONTRAIRE DU POUVOIR ADJUDICATEUR
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: VOIR DCE
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: voir DCE
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: VOIR DCE TELECHARGER DCE Remarque : le marché est à bons de commande donc la Caisse des écoles du 15e arrondissement vous prie de ne pas tenir compte du chiffre dans la rubirque "quantité" remplit lors de la publication. Afin de simplement remplir le chiffre 100 sera dans la case "quantité" mais cette valeur n'est pas la valeur réelle, il faudra uniquement tenir compte des documents contractuels du DCE
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 1 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/12/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: respecter les documents contractuels dans le DCE relatifs à l'exécution du marché alimentaire
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Lot N°06 PRODUITS SURGELES
Description: voir DCE
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
Quantité: 100 kilogramme
Options:
Description des options: VOIR DCE
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/03/2026
Durée: 46 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 344 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: VOIR DCE
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Voir DCE
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: VOIR DCE TELECHARGER DCE Remarque : le marché est à bons de commande donc la Caisse des écoles du 15e arrondissement vous prie de ne pas tenir compte du chiffre dans la rubirque "quantité" remplit lors de la publication. Afin de simplement remplir le chiffre 100 sera dans la case "quantité" mais cette valeur n'est pas la valeur réelle, il faudra uniquement tenir compte des documents contractuels du DCE
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 1 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/12/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: respecter les documents contractuels dans le DCE relatifs à l'exécution du marché alimentaire
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Lot N°07 FRUITS ET LEGUMES FRAIS - 4ème et 5ème GAMME
Description: voir DCE
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Quantité: 100 kilogramme
Options:
Description des options: VOIR DCE
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 154 rue Lecourbe
Ville: Ville
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/03/2026
Durée: 46 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 128 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: VOIR DCE
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: VOIR DCE
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: VOIR DCE TELECHARGER DCE Remarque : le marché est à bons de commande donc la Caisse des écoles du 15e arrondissement vous prie de ne pas tenir compte du chiffre dans la rubirque "quantité" remplit lors de la publication. Afin de simplement remplir le chiffre 100 sera dans la case "quantité" mais cette valeur n'est pas la valeur réelle, il faudra uniquement tenir compte des documents contractuels du DCE
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 1 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/12/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: respecter les documents contractuels dans le DCE relatifs à l'exécution du marché alimentaire
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Lot N°08 EPICERIE
Description: voir DCE
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15872000 Herbes et épices
Options:
Description des options: VOIR DCE
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 154 rue Lecourbe
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/03/2026
Durée: 46 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 338 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: VOIR DCE
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: voir DCE
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: VOIR DCE TELECHARGER DCE Remarque : le marché est à bons de commande donc la Caisse des écoles du 15e arrondissement vous prie de ne pas tenir compte du chiffre dans la rubirque "quantité" remplit lors de la publication. Afin de simplement remplir le chiffre 100 sera dans la case "quantité" mais cette valeur n'est pas la valeur réelle, il faudra uniquement tenir compte des documents contractuels du DCE
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 1 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/12/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: respecter les documents contractuels dans le DCE relatifs à l'exécution du marché alimentaire
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Lot N°09 CREMERIE BEURRE - OEUFS - FROMAGES
Description: voir DCE
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15530000 Beurre
Quantité: 100 kilogramme
Options:
Description des options: VOIR DCE
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 154 rue Lecourbe
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/03/2026
Durée: 46 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: VOIR DCE
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: VOIR DCE
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: VOIR DCE TELECHARGER DCE Remarque : le marché est à bons de commande donc la Caisse des écoles du 15e arrondissement vous prie de ne pas tenir compte du chiffre dans la rubirque "quantité" remplit lors de la publication. Afin de simplement remplir le chiffre 100 sera dans la case "quantité" mais cette valeur n'est pas la valeur réelle, il faudra uniquement tenir compte des documents contractuels du DCE
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 1 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/12/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: respecter les documents contractuels dans le DCE relatifs à l'exécution du marché alimentaire
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Lot N° 10 PIQUE-NIQUES FRAIS
Description: voir DCE
Identifiant interne: Lot
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Quantité: 100 kilogramme
Options:
Description des options: VOIR DCE
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 154 RUE LECOURBE PARIS
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 02/03/2026
Durée: 46 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 36 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: voir DCE
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: voir DCE
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: VOIR DCE TELECHARGER DCE Remarque : le marché est à bons de commande donc la Caisse des écoles du 15e arrondissement vous prie de ne pas tenir compte du chiffre dans la rubirque "quantité" remplit lors de la publication. Afin de simplement remplir le chiffre 100 sera dans la case "quantité" mais cette valeur n'est pas la valeur réelle, il faudra uniquement tenir compte des documents contractuels du DCE
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 1 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/12/2025 12:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: respecter les documents contractuels dans le DCE relatifs à l'exécution du marché alimentaire
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Caisse des Ecoles du 15ème arrdt
Numéro d'enregistrement: 26750035300011
Adresse postale: 154 rue Lecourbe
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 613391855
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: ACCUEIL DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 9d0db6d8-1721-45d8-be1a-7d94d969dee5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 17/11/2025 10:40 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français