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Accord cadre travaux digues et rivières

Client

Syndicat Mixte Doubs Loue

Marché

Travaux

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

16/11/2025

Alloti

Non

Clôture

23/12/2025

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ


I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Syndicat Mixte Doubs Loue
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20000836500039
Code Postal : 39100
Ville : DOLE
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1130078
Identifiant interne de la consultation : SMDL_AC2025
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Service marché
email : secretariat@smdl.fr
Tél :

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Détail dans le règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Détail dans le règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Détail dans le règlement de consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 23 Décembre 2025 à 18:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Les services du pouvoir adjudicateur

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Accord cadre travaux digues et rivières
CPV - Objet principal : 45112500.
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de compétence du SMDL (Nord du Jura)
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Mots descripteurs : Rivières, ruisseaux, Digue, Terrassement, Végétaux.

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 17 Novembre 2025



Mots-clés

Il reste 25 jours
pour répondre à ce marché

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