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Création et mise à jour d'indicateurs de suivi du SCoT du Bassin annécien

Client

SYNDICAT MIXTE DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE ( SCOT)

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

16/11/2025

Alloti

Non

Clôture

23/12/2025

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Dossier de consultation (DCE)
  • 1-piece_0_note_presentation_marche_scot_indicateurs.pdf

  • 2-cadre_memoire_technique_mapa_scot_indicateurs.pdf

  • 3-reglement_consultation_mapa_scot_indicateurs.pdf

  • 4-ccap_mapa_scot_indicateurs.pdf

  • 5-cctp_mapa_scot_indicateurs.pdf

  • 6-acte_engagement_mapa_scot_indicateurs.pdf

  • 7-bordereau_prix_mapa_scot_indicateurs.pdf

  • 8-pj piece 5 - annexe 3 - scot-bass-ann-justification des choix.pdf

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