1.1 Acheteur
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: 25074 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE BALISES DE GEOLOCALISATION GPS POUR OISEAUX
Description: La présente consultation a pour objet la Fourniture et livraison de balises de géolocalisation GPS pour oiseaux.
Identifiant de la procédure: 43a53b82-7c6f-48c0-9a04-d9cee49c7a45
Identifiant interne: 25074-F-AC
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché sera exécuté sur l'ensemble du territoire métropolitain.
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 8 000 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de balises de géolocalisation GPS à transmission GSM
Description: Fourniture et livraison de balises de géolocalisation GPS à transmission GSM
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Le lot comprend des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) Facultatives : PSE n°1 facultative : Boitier plus haut, avec guide de plumes (au moins 30% plus haut que la taille standard) PSE n°2 facultative : Balise avec type de réseau 2G en plus de 4G/5G Le montant maximum annuel du lot 1 est 1 000 000euros HT, soit, 4 000 000eurosHT sur 4 ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_1126329.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_1119951.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours sont les suivantesâeuros¯: Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public / Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat) / Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison de balises de géolocalisation GPS avec enregistreur de plongée à transmission GSM
Description: Fourniture et livraison de balises de géolocalisation GPS avec enregistreur de plongée à transmission GSM
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38112100 Systèmes de positionnement à capacité globale (GPS ou équivalent)
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Le lot comprend des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) Facultatives : PSE n°1 facultative : Boitier plus haut, avec guide de plumes (au moins 30% plus haut que la taille standard) PSE n°2 facultative : Balise avec type de réseau 2G en plus de 4G/5G PSE n°3 facultative : Balise petite (poids >=2 et < 5 grammes) PSE n°4 facultative : Balise très grande (poids >=30 grammes) Le montant maximum annuel du lot 2 est 1 000 000euros HT, soit, 4 000 000eurosHT sur 4 ans.
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_1126329.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://mnhn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_533_1119951.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours sont les suivantesâeuros¯: Exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public / Exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat) / Exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Museum National d'Histoire Naturelle
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Museum National d'Histoire Naturelle
Numéro d'enregistrement: 18004417400019
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Ville: PARIS
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 140793247
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Ville: PARIS
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: b9ec40bf-e56a-4bf8-bce3-aa17663ec717 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 05/11/2025 09:10 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français