Mission de base de maîtrise d'oeuvre aménagement :La description des éléments de mission est celle qui figure au cahier des charges et ses annexes du présent marchéMissions complémentaires :* réalisation de la demande du permis d'aménager* dossier Cas par Cas* Réalisation d'une étude de faisabilité pour environ 16 logements locatifs sur plusieurs lots* réunion publique de concertation
Client
COMMUNE DE MANSIGNÉ
Marché
Services
Région
-
Procédure
Appel d'offres
Publié le
26/10/2025 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
27/11/2025
Lien source
aws-mpi-1730164-complement-1.pdf
aws-mpi-1730164-complement-2.pdf
aws-mpi-1730164-complement-3.pdf
aws-mpi-1730164-pc.pdf
3.1 - annexe n°1 – extrait plan cadastral.pdf
3.10 - annexe n°10 – rapport sols fondasol g1 et g2 avp.pdf
3.2 - annexe n°2 – padd plui.pdf
3.3a - annexe n°3a – règlement écrit du plui.pdf
3.3b - annexe n°3b – règlement écrit de la zone 1auh du plui.pdf
3.4 - annexe n°4 – liste des emplacements réservés plui.pdf
3.5 - annexe n°5 – oap de secteurs.pdf
3.6 - annexe n°6 – plan de zonage de la commune de mansigné.pdf
3.7a - annexe n°7a – plan topographique.dwg
3.7b - annexe n°7b – plan topographique pdf.pdf
3.9 - annexe n°9 – rapport sols avp.pdf
aws-mpi-1730164-rc.pdf
mpi1730164-aapc.pdf
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