1.1 Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Durkheim
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de pain et viennoiseries pour les sites de Saint-Dié, Les Charmes, Foucharupt, Fraize et Chatel sur Moselle du GHT Vosges
Description: Fourniture de pain et viennoiseries pour les sites de Saint-Dié, Foucharupt et Fraize du CHI HMV et pour le CH de Chatel sur Moselle.
Identifiant de la procédure: 4b2f525f-f7f2-498c-a305-bc2f058eb0f0
Identifiant interne: 2025-026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Sites de Saint-Dié et Foucharupt du CHI HMV
Ville: SAINT-DIE-DES-VOSGES
Code postal: 88100
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: CH de Chatel sur Moselle - 2 Rue des Vergers
Ville: CHATEL SUR MOSELLE
Code postal: 88330
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 3
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Sites de Saint-Dié et Foucharupt du CHI HMV
Description: Fourniture de pain et viennoiseries pour les sites de Saint-Dié et Foucharupt du CHI HMV
Identifiant interne: 01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Sites de Saint-Dié et Foucharupt du CHI HMV
Ville: SAINT-DIE-DES-VOSGES
Code postal: 88100
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Informations complémentaires: Conditions d'exécution définies au CCTP et à l'état des besoins
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Durée de 12 mois chacune
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Fourniture de pain et viennoiseries
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 45 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions d'exécution sont définies au CCTP, au CCAP et à l'état des besoins
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Les renseignements sont disponibles auprès du Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Site de Fraize du CHI HMV
Description: Fourniture de pain et viennoiseries pour le site de Fraize du CHI HMV
Identifiant interne: 02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Site de Fraize du CHI HMV - 42 Rue de la Costelle
Ville: FRAIZE
Code postal: 88230
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Informations complémentaires: Conditions d'exécution définies au CCTP et à l'état des besoins
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Durée de 12 mois chacune
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Fourniture de pain et viennoiseries
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 45 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions d'exécution sont définies au CCTP, au CCAP et à l'état des besoins
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Les renseignements sont disponibles auprès du Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Site de Chatel sur Moselle
Description: Fourniture de pain et viennoiseries pour le CH de Chatel sur Moselle
Identifiant interne: 03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 2 Rue des Vergers
Ville: CHATEL SUR MOSELLE
Code postal: 88330
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Informations complémentaires: Conditions d'exécution définies au CCTP et à l'état des besoins
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Durée de 12 mois chacune
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Fourniture de pain et viennoiseries
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 45 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/11/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions d'exécution sont définies au CCTP, au CCAP et à l'état des besoins
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Les renseignements sont disponibles auprès du Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Centre Hospitalier Emile Durkheim
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Durkheim
Numéro d'enregistrement: 20002944500109
Adresse postale: 2 avenue Robert Schuman
Ville: Epinal
Code postal: 88000
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: +33 329681602
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la carrière
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: e5617950-2c7d-4695-a4e9-3a9cf433fb6c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 24/10/2025 09:10 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français