1.1 Acheteur
Nom officiel: HALPADES
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE BASE+EXE + OPC POUR LA REALISATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 45 LOGEMENTS EN LOCATIF SAISONNIER A PRALOGNAN LA VANOISE (73710) " Rue de la Creuse "
Description: MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE BASE+EXE + OPC POUR LA REALISATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 45 LOGEMENTS EN LOCATIF SAISONNIER A PRALOGNAN LA VANOISE (73710) " Rue de la Creuse "
Identifiant de la procédure: 7d0c48b6-eae9-45ec-8efe-cbfa23c7815b
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE BASE+EXE + OPC POUR LA REALISATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 45 LOGEMENTS EN LOCATIF SAISONNIER A PRALOGNAN LA VANOISE (73710) " Rue de la Creuse "
Description: MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE BASE+EXE + OPC POUR LA REALISATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 45 LOGEMENTS EN LOCATIF SAISONNIER A PRALOGNAN LA VANOISE (73710) " Rue de la Creuse "
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 20 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125715.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1125715.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Grande Instance
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de Grande Instance
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: HALPADES
Numéro d'enregistrement: 32572025800020
Adresse postale: 6 avenue de Chambéry
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: +33 450882626
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de Grande Instance
Numéro d'enregistrement: 17690111400403
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 04646304-a8d9-4e5a-a82f-bc01cda71c13 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 23/10/2025 09:10 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français