La prestation comprend quatre grandes parties : • Les travaux liés à la période déclarative ; • Les travaux de fiabilisation des données déclarées sur SYDEREP V1 • Les travaux liés à la réalisation d’une enquête auprès des opérateurs de traitement de VHU de catégories L ; • Les travaux liés au traitement, à l’analyse et à l’interprétation des données. La prestation couvre la période de déclaration 2026 portant sur les données 2025 pour : • Les déclarants (metteurs sur le marché) pour les batteries automobiles et industrielles (données d’une partie de l’année seulement) ; • La filière Véhicules.
Client
Autres organismes
Marché
Services
Région
-
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/10/2025
Alloti
Non
Clôture
18/11/2025 Marché clôturé
Lien source
a-reglementconsultation-2025ma100007.pdf
a-reglementconsultation-2025ma100007.pdf
b-cctp-2025ma100007.pdf
c-acteengagement-2025ma100007.odt
d-cadredecompositionprix-2025ma100007.docx
e-ccap_2025ma100007-vf.pdf
f-rgpd-2025ma100007.pdf
g-engagementconfidentialite-2025ma100007.docx
e72a1c61234279829ca465b9339ae882.pdf
Ce marché est clôturé