Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCP.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Lot n° 1 : Assurances Dommages aux Biens et Risques AnnexesLot n° 2 : Assurances Responsabilité Civile, Défense Recours et Risques Annexes
Client
REGIE MUNICIPALE POUR LE STATIONNEMENT
Marché
Services
Région
-
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
02/10/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
06/11/2025
Lien source
69cb4466-a7bd-11f0-8192-acde48001122
acted_engagement lot 1.pdf
annexe ccp inventaire des risques.pdf
ccp lot 1 dommages 2025.pdf
relevé de sinistralité contrat d'assurances dommages aux biens et risques annexes 2020-2025.pdf
acted_engagement lot 2.pdf
annexe ccp inventaire des risques.pdf
ccp lot 2 rc 2025.pdf
relevé de sinistralité contrat d'assurances responsabilité civile défense recours et risques annexes 2020-2025.pdf
aws-mpi-1717356-pc.pdf
aws-mpi-1717356-rc.pdf
mpi1717356-aapc.pdf
Lot: Assurances Description : Dommages aux Biens et Risques Annexes Lieu d'exécution : Les parcs de stationnement gérés par la Régie municipale pour le stationnement et les bureaux administratifs83700 Saint-Raphaël
Lot: Assurances Description : Responsabilité Civile, Défense Recours et Risques Annexes Lieu d'exécution : Les parcs de stationnement gérés par la Régie municipale pour le stationnement et les bureaux administratifs83700 Saint-Raphaël
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