1.1 Acheteur
Nom officiel: VENSOLAIR
Activité de l'entité adjudicatrice: Activités liées à l'électricité
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Poste(s) HTA (Postes de livraison et transformation) Conception, fourniture, livraison et mise en service de postes de livraison HTA (PDL et PTR) en vue de la construction d'un parc photovoltaïque
Description: Poste(s) HTA (Postes de livraison et transformation) Conception, fourniture, livraison et mise en service de postes de livraison HTA (PDL et PTR) en vue de la construction d'un parc photovoltaïque
Identifiant de la procédure: 4ea3ab9b-d5a2-4f9c-90d7-947ca0660709
Identifiant interne: XX
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle
avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: voir RC
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31682540 Équipement de sous-station
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31682210 Instruments et équipement de commande et de contrôle
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Avignon
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Poste(s) HTA (Postes de livraison et transformation) Conception, fourniture, livraison et mise en service de postes de livraison HTA (PDL et PTR)
Description: Poste(s) HTA (Postes de livraison et transformation) Conception, fourniture, livraison et mise en service de postes de livraison HTA (PDL et PTR)
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31682540 Équipement de sous-station
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Avignon
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants
peuvent être éliminés
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: voir documents du marché
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution: voir documents du marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://vensolair.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35291_1123064.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner: 03/11/2025
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://vensolair.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35291_1123064.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 24/10/2025 18:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l'exécution du contrat: voir document du marché
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est
attribué: mandataires solidaires ou groupement d'entrepries conjoint avec solidarité du mandataire
Montage financier: voir document du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Marseill
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: VENSOLAIR
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Marseill
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: VENSOLAIR
Numéro d'enregistrement: 50138257600087
Adresse postale: 18 rue Nicolas Copernic
Ville: CASTELNAU LE LEZ
Code postal: 34170
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: Vensolair
Téléphone: +33 767807106
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Marseill
Numéro d'enregistrement: 17130111200776
Adresse postale: 6 rue Joseph Aytran
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 301eb16d-649e-4878-9941-a9254cc11962 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 10/10/2025 08:50 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français