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Fourniture et livraison d'équipements pédagogiques pour les apprenants de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France

Client

CMAR Hauts de France

Marché

Fournitures

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

07/10/2025

Alloti

Non

Clôture

12/11/2025

Lien source

Détails de l'avis

France: Matériel pédagogique
Fourniture et livraison d'équipements pédagogiques pour les apprenants de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: CMAR Hauts de France
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Fourniture et livraison d'équipements pédagogiques pour les apprenants de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant de la procédure: abe3688c-122d-4e61-a9e4-1745cc4f9b5d
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 23
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 23

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Boucherie
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Charcuterie - Traiteur
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Boulangerie
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 3

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: Pâtisserie
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 4

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: Chocolatier confiseur
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 5

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

Titre: Glacier fabricant
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 6

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

Titre: Carrossier peintre
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 7

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008

Titre: Maintenance automobile
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 8

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009

Titre: Maintenance motocycle
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 9

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010

Titre: Coiffure
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 10

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011

Titre: Esthétique
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 11

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012

Titre: Crémier - Fromager
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 12

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013

Titre: Crémier - Fromager
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 13

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014

Titre: Cuisine
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 14

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015

Titre: Couvreur
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 15

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016

Titre: Climatiseur
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 16

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017

Titre: Espaces verts
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 17

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018

Titre: EPC (Equipier Polyvalent du Commerce)
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 18

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019

Titre: Fleuriste
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 19

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020

Titre: Photographie
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 20

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0021

Titre: Toiletteur canin
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 21

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0022

Titre: Prothésiste dentaire
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 22

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0023

Titre: Ambulancier
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des équipements pédagogiques, sous forme de mallettes, nécessaires aux formations dispensées par la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Identifiant interne: 23

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Lille

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: CMAR Hauts de France
Numéro d'enregistrement: 13002374000439
Adresse postale: Place des artisans
Ville: LILLE
Code postal: 59011
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: m.rogeau@cma-hautsdefrance.fr
Téléphone: +33 320145195
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement: 175 900 034 00026
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: 47d64df6-916d-4b4a-bed6-2fbf1746678f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 08/10/2025 11:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



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