Concours de maitrise d'oeuvre, niveau esquisse, pour l'extension du siège communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo à Clisson

Madame, Monsieur, Votre société a téléchargé récemment le cahier des charges relatif au : Concours de maitrise d'œuvre, niveau esquisse, pour l'extension du siège communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo à Clisson Une société qui étudie actuellement les pièces du marché dans le but de nous remettre une offre a formulé une question écrite. Dans un souci d’équité, la Communauté d’Agglomération Clisson Sèvre et Maine Agglo (CSMA) a décidé de faire parvenir une copie de la réponse apportée à toutes les sociétés ayant téléchargé le cahier des charges sur le site www.marches-securises.fr (profil acheteur de la CSMA). Question 2 : Un BET structure ne peut être dans plus de 3 groupements pour la phase candidature, mais s'il est retenu dans 2 voir les 3 équipes admis à remettre une offre, il devra faire le choix d'une équipe. Les architectes avec qui nous décidons de ne plus suivre, ils devront trouver un autre BET ou seront-ils éliminés de la phase concours ? Réponse 2 : Conformément aux indications de l’article 3.1 du règlement de la consultation si les architectes trouvent un autre BET aux compétences équivalentes en remplacement de celui présent dans plusieurs équipes, ils ne seront pas éliminés de la phase concours. Date et heure limites de remise des offres : Vendredi 07 Novembre 2025 à 12h00 Cordialement, Marchés Publics CSMA Clisson Sèvre et Maine Agglo (44)

Madame, Monsieur, Votre société a téléchargé récemment le cahier des charges relatif au : Concours de maitrise d'œuvre, niveau esquisse, pour l'extension du siège communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo à Clisson Une société qui étudie actuellement les pièces du marché dans le but de nous remettre une offre a formulé une question écrite. Dans un souci d’équité, la Communauté d’Agglomération Clisson Sèvre et Maine Agglo (CSMA) a décidé de faire parvenir une copie de la réponse apportée à toutes les sociétés ayant téléchargé le cahier des charges sur le site www.marches-securises.fr (profil acheteur de la CSMA). Question 1 : Un BET ACOUSTIQUE, peut-il être présent dans plusieurs groupements ? Pouvons-nous être présent dans plusieurs groupements retenus en phase Offre ? Réponse 1 : Comme précisé dans l’article 3 du RC, l’acousticien peut être présent dans plusieurs équipes : Par dérogation à ce qui précède, afin de garantir l’égalité de traitement entre concurrents, un même bureau d’études ne pourra pas participer à plus d’une équipe en phase concours (hors acousticien). Ainsi, si un opérateur économique (cotraitant ou sous-traitant) est membre de plusieurs groupements admis à concourir, il devra, dès la sélection des finalistes, se désister de sa participation dans au moins un des groupements de façon à n’intervenir que dans une seule équipe finaliste. Date et heure limites de remise des offres : Vendredi 07 Novembre 2025 à 12h00 Cordialement, Marchés Publics CSMA Clisson Sèvre et Maine Agglo (44)