MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE DU PATRIMOINE D'HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE

Client

Habitations de Haute-Provence

Marché

Services

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

28/09/2025

Alloti

1 Lot

Clôture

11/11/2025

Lien source

Détails de l'avis

France: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE DU PATRIMOINE D'HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Habitations de Haute-Provence
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE DU PATRIMOINE D'HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE
Description: MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE
Identifiant de la procédure: 6f76e2ec-5527-4da8-8fee-7081348e5930
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: MARCHE D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE
Description: EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Durée: 65 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/10/2025 11:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judicaire de Digne-les-Bains
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judicaire de Digne-les-Bains

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Habitations de Haute-Provence
Numéro d'enregistrement: 00665008900037
Adresse postale: 2 Rue du Docteur Simon Piétri
Ville: DIGNE-LES-BAINS
Code postal: 04000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Adresse électronique: juridique@h2p-esh.eu
Téléphone: +33 492367641
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal judicaire de Digne-les-Bains
Numéro d'enregistrement: 17130111201428
Ville: DIGNE LES BAINS
Code postal: 04000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: af99d473-d1e3-4130-b73a-b044ad51a7f6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 29/09/2025 16:10 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



Mots-clés

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