1.1 Acheteur
Nom officiel: INSTITUT BERGONIE
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: CONSULTATION POUR LE CHOIX D'UNE SOCIETE PRESTATAIRE DE SERVICES POUR LA LOCATION DE CONTENANTS, COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES, DES DECHETS BIODEGRADABLES, DES DECHETS NON DANGEREUX AVEC COLLECTE SEPAREE, DANS LE CADRE D'UN PROJET DE VALORISATION DES DECHETS INTEGRE, POUR L'INSTITUT BERGONIE
Description: Les stipulations de la présente consultation concernent la prise en charge de la collecte et du traitement des déchets produits par l'Institut Bergonié, avec des solutions de tri/recyclage adaptées, dans l'objectif d'une valorisation globale des déchets à traiter. Ces déchets sont classés selon leur type et par lot.
Identifiant de la procédure: cd554e7d-9539-4dc5-b66f-38c2fcdeb7ef
Identifiant interne: IB 2025-119
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Les stipulations de la présente consultation concernent la prise en charge de la collecte et du traitement des déchets produits par l'Institut Bergonié, avec des solutions de tri/recyclage adaptées, dans l'objectif d'une valorisation globale des déchets à traiter. Ces déchets sont classés selon leur type et par lot.
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 229 COURS DE L'ARGONNE ENTREE LOGISTIQUE
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 5
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Prestation de location-maintenance de contenants, collecte et traitement des déchets assimilables aux ordures ménagères avec optimisation des processus de traitement.
Description: Prestation de location-maintenance de contenants, collecte et traitement des déchets assimilables aux ordures ménagères avec optimisation des processus de traitement.
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation
et services relatifs à l'environnement
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1120464.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: ENVOI DES OFFRES SUR LA PLATEFORME
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 12 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: INSTITUT BERGONIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Prestations de location-maintenance de contenants, collecte et recyclage et/ou valorisation des déchets : - Cartons, papiers ordinaire, papier confidentiel, livres, revues, journaux, désarchivage) - Plastique souple, PET, PE/PP - Biodéchets, huile alimentaire - Déchets emballages (boîte de conserve, verre alimentaire, polystyrène, cagettes bois)
Description: Prestations de location-maintenance de contenants, collecte et recyclage et/ou valorisation des déchets : - Cartons, papiers ordinaire, papier confidentiel, livres, revues, journaux, désarchivage) - Plastique souple, PET, PE/PP - Biodéchets, huile alimentaire - Déchets emballages (boîte de conserve, verre alimentaire, polystyrène, cagettes bois)
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation
et services relatifs à l'environnement
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1120464.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: ENVOI DES OFFRES SUR LA PLATEFORME
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 12 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: INSTITUT BERGONIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Déchets banals (DIB) " les déblais de gravats, décombres, débris, ferrailles, palettes en bois etc. provenant de travaux et ou de réaménagement exécutés par l'Institut Bergonié ". Tri, recyclage et valorisation.
Description: Déchets banals (DIB) " les déblais de gravats, décombres, débris, ferrailles, palettes en bois etc. provenant de travaux et ou de réaménagement exécutés par l'Institut Bergonié ". Tri, recyclage et valorisation.
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation
et services relatifs à l'environnement
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1120464.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: ENVOI DES OFFRES SUR LA PLATEFORME
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 12 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: INSTITUT BERGONIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Déchets verts " tonte, taille, feuille, branche ", recyclage et valorisation.
Description: Déchets verts " tonte, taille, feuille, branche ", recyclage et valorisation.
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation
et services relatifs à l'environnement
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1120464.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: ENVOI DES OFFRES SUR LA PLATEFORME
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 12 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: INSTITUT BERGONIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Prestation de location, collecte, recyclage et valorisation des déchets EEE (déchets d'équipement électrique - électronique). Matériel biomédical - réfrigérateur -congélateur - informatique - micro-onde-cafetière, etc...
Description: Prestation de location, collecte, recyclage et valorisation des déchets EEE (déchets d'équipement électrique - électronique). Matériel biomédical - réfrigérateur -congélateur - informatique - micro-onde-cafetière, etc...
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation
et services relatifs à l'environnement
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1120464.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n'est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: ENVOI DES OFFRES SUR LA PLATEFORME
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 12 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 14:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: INSTITUT BERGONIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: INSTITUT BERGONIE
Numéro d'enregistrement: 78183171400014
Adresse postale: 229 Cours de l'Argonne
Ville: BORDEAUX CEDEX
Code postal: 33076
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33 556337842
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement: 173 301 110 00529
Adresse postale: 30 rue Frères Bonie
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 1ce610af-fb4f-4593-8256-df476de0e858 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 26/09/2025 15:30 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français