1.1 Acheteur
Nom officiel: AFPA
Forme juridique de l'acheteur: Institution, organe ou agence de l'UE
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché fourniture et livraison de produits composites
Description: Fourniture et livraison de produits composites à usage des stagiaires et du personnel d'entretien présents sur les différents sites de l'AFPA répartis dans les sites de l'Agence pour la formation professionnelle des adultes, Afpa.
Identifiant de la procédure: 6022d8d0-42b6-4f87-90bd-450bb6a4af9b
Identifiant interne: 25168_AOO_COMPOSITES_GHG
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44800000 Peintures, vernis et mastics
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24000000 Produits chimiques
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Fourniture et livraison de produits composites à usage des stagiaires et du personnel d'entretien présents sur les différents sites de l'AFPA répartis dans les sites de l'Agence pour la formation professionnelle des adultes, Afpa.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 580 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: régions Auvergne - Rhône - Alpes - Occitanie - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse - Nouvelle Aquitaine
Description: Marché fourniture et livraison de produits composites pour les régions Auvergne - Rhône - Alpes - Occitanie - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse - Nouvelle Aquitaine
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44800000 Peintures, vernis et mastics
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24000000 Produits chimiques
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1120305.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1120305.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/11/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: régions Bourgogne - Franche Comté - Grand Est - Centre - Val de Loire - Hauts de France - Ile-de-France - Normandie - Bretagne - Pays de Loire
Description: Marché fourniture et livraison de produits composites pour les régions Bourgogne - Franche Comté - Grand Est - Centre - Val de Loire - Hauts de France - Ile-de-France - Normandie - Bretagne - Pays de Loire
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44800000 Peintures, vernis et mastics
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 280 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1120305.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1120305.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 150 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/11/2025 10:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: AFPA
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Montreuil
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: AFPA
Numéro d'enregistrement: 82422814200017
Adresse postale: 3 rue Franklin
Ville: Montreuil sous Bois
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 630105337
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: fdec4e2e-71ed-4aa4-aa7d-fe32d75f7d49 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 25/09/2025 16:50 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français