1.1 Acheteur
Nom officiel: AVESNOISE PROMOCIL
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: CAUDRY - ECO QUARTIER - Rue de Cambrai - Construction de 5 logements individuels
Description: CAUDRY - ECO QUARTIER - Rue de Cambrai - Construction de 5 logements individuels
Identifiant de la procédure: 2640a2be-1b34-4e06-94ac-12b3b26a9613
Identifiant interne: 2025-SD8931
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 12
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 12
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Gros-Oeuvre
Description: Travaux de Gros-Oeuvre
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros ½uvre
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CAUDRY
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 3,5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1118347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/11/2025 13:00 +01:00
Lieu: MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Charpente
Description: Travaux de charpente
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CAUDRY
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 3,5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1118347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/11/2025 13:00 +01:00
Lieu: MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Couverture
Description: Travaux de couverture
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CAUDRY
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 3,5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1118347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/11/2025 13:00 +01:00
Lieu: MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Menuiseries Extérieures
Description: Travaux de menuiseries extérieures
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Motorisation de l'ensemble des châssis
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CAUDRY
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: La PSE doit obligatoirement être chiffrée dans le DPGF sous peine d'irrecevabilité, même si son éventuelle prise en compte à l'attribution n'est pas garantie.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 3,5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1118347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/11/2025 13:00 +01:00
Lieu: MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Plâtrerie - Isolation - Doublage - Cloisons
Description: Travaux de plâtrerie - isolation - doublage - cloisons
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CAUDRY
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 3,5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1118347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/11/2025 13:00 +01:00
Lieu: MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Menuiseries Intérieures
Description: Travaux de menuiseries intérieures
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CAUDRY
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 3,5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1118347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/11/2025 13:00 +01:00
Lieu: MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Electricité Courant Fort / Courant Faible
Description: Travaux d'électricité Courant Fort / Courant Faible
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45317000 Autres travaux d'installation électrique
Options:
Description des options: - Motorisation de l'ensemble des châssis - Motorisation des portes de garage
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CAUDRY
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Les PSE doivent obligatoirement être chiffrées dans le DPGF sous peine d'irrecevabilité, même si leur éventuelle prise en compte à l'attribution n'est pas garantie.
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 3,5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1118347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/11/2025 13:00 +01:00
Lieu: MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Sanitaires - Chauffage - Plomberie - VMC
Description: Travaux de Sanitaires - Chauffage - Plomberie - VMC
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232460 Travaux d'installations sanitaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232141 Installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CAUDRY
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 3,5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1118347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/11/2025 13:00 +01:00
Lieu: MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Carrelage - Faïences
Description: Travaux de Carrelage - Faïences
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CAUDRY
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 3,5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1118347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/11/2025 13:00 +01:00
Lieu: MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Peinture - Sols souples
Description: Travaux de Peinture - Sols souples
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CAUDRY
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 3,5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1118347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/11/2025 13:00 +01:00
Lieu: MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Aménagement - Assainissement
Description: Travaux d'Aménagement - Assainissement
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CAUDRY
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 3,5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1118347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/11/2025 13:00 +01:00
Lieu: MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Espaces Verts - Clôtures
Description: Travaux d'espaces verts - clôtures
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: CAUDRY
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 3,5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.promocil.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26407_1118347.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/11/2025 13:00 +01:00
Lieu: MAUBEUGE
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: AVESNOISE PROMOCIL
Numéro d'enregistrement: 44552039800030
Adresse postale: 6 rue de la croix
Ville: Maubeuge
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 672099733
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d'enregistrement: 175 901 115 00709
Adresse postale: 13 Avenue du peuple belge
Ville: LILLE
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320783333
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 94175514-764d-4e3c-92ef-27d41b56e7e7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 16/09/2025 16:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français