1.1 Acheteur
Nom officiel: Lycée Professionnel Emile Zola
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché viande de volailles 2026
Description: Fournir en volailles les établissements scolaires et autres organismes publics de Meuse, de Piennes (54) et Saint-Dizier (52).
Identifiant de la procédure: 4e259be2-9d47-460e-92e5-af4db099382c
Identifiant interne: 174- 175
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142300 Produits alimentaires d'origine animale
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112000 Volaille
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires: essentiellement à Saint-Dizier et aux alentours.
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 240 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 Volaille Sud-Meusien 2026
Description: Fournir en volailles les établissements scolaires du Sud de la Meuse
Identifiant interne: LOT 1 VOLAILLE SUD MEUSIEN
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112000 Volaille
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://lp-emile-zola.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_4137_1118441.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 08:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 volaille nord-meusien 2026
Description: Fournir les établissements scolaires en volailles au Nord de la Meuse et à Piennes (54).
Identifiant interne: LOT 2 VOLAILLE NORD MEUSIEN
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112000 Volaille
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Informations complémentaires: Livraisons des volailles aussi à Piennes (54)
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://lp-emile-zola.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_4137_1118441.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/11/2025 08:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Nancy
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Lycée Professionnel Emile Zola
Numéro d'enregistrement: 19550003800011
Adresse postale: 5 rue d'Anjou -
Ville: Bar-Le-Duc
Code postal: 55000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Téléphone: +33 329457408
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d'achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux,
de fournitures ou de services destinés à d'autres acheteurs
8.1 ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement: 175 400 050 00019
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: e68a140d-3108-4a1a-8063-4cf0e8a44838 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 18/09/2025 12:30 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français