1.1 Acheteur
Nom officiel: Association Pleiades
Forme juridique de l'acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: ACCORD-CADRE POUR L'ACQUISITION ET LA REALISATION DE PRESTATIONS DE TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE, CORRECTIVE ET ÉVOLUTIVE, SUR UNE APPLICATION " SAFE ZONE "
Description: Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la réalisation de prestations de Tierce Maintenance Applicative, Corrective et Évolutive, sur une application " Safe Zone ".
Identifiant de la procédure: 033f4300-c948-4aa5-aeb3-c4cb72baa704
Identifiant interne: 2025-01-AO-AC-PLEIADES-SAFE-ZONE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72268000 Services de fourniture de logiciels
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Voir référence accord cadre
Description: Voir description accord cadre
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72268000 Services de fourniture de logiciels
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Aubière
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Marché de 2 ans fermes renouvelable ensuite 2 fois par tranche de 12 mois.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères: Voir Règlement de Consultation
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/11/2025 09:00 +01:00
Lieu: Aubière
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Association PLEIADES
Organisation chargée des procédures de recours: Association PLEIADES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Association Pleiades
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Association PLEIADES
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Association Pleiades
Numéro d'enregistrement: 814 313 953 00022
Adresse postale: 24 allée Evariste Galois
Ville: Aubière
Code postal: 63170
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: +33 673062088
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Association PLEIADES
Numéro d'enregistrement: 81431395300022
Ville: Aubière
Code postal: 63170
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: a29c5f70-9991-4c9e-9a61-f68e5649776c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 16/09/2025 11:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français