1.1 Acheteur
Nom officiel: Musée des Impressionnismes Giverny
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre portant sur la logistique générale et le transport d'oeuvres d'art des collections et des expositions temporaires du musée des impressionnismes Giverny
Description: Accord-cadre multi-attributaires s'exécutant par marchés subséquents pour des prestations de logistique générale et de transport d'oeuvres d'art des collections et des expositions temporaires du musée des impressionnismes Giverny. L'accord-cadre est conclu sans minimum, et avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT pour la durée totale du marché (4 années).
Identifiant de la procédure: 64f1db1e-c39c-4155-8b4e-8324e21c01cc
Identifiant interne: 25-021
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 99 rue Claude Monet
Ville: Giverny
Code postal: 27620
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre portant sur la logistique générale et le transport d'oeuvres d'art des collections et des expositions temporaires du musée des impressionnismes Giverny
Description: Le musée des impressionnismes Giverny dispose de 1 000 m² d'espaces d'exposition permettant de présenter 2 expositions par an de renommées internationales et la collection permanente, composée de plus de 300 oeuvres et dépôts, qui vont de Claude Monet et Gustave Caillebotte à l'art contemporain, en passant par Pierre Bonnard ou encore Maurice Denis. Les oeuvres présentées lors des expositions sont empruntées à des institutions culturelles situées en France ou à l'étranger, ainsi qu'à des collectionneurs privés. L'accord-cadre objet de la présente consultation porte sur les opérations de transport d'oeuvres d'art pour le compte du musée des impressionnismes Giverny, qu'il s'agisse des oeuvres de la collection permanente ou de celles empruntées à l'occasion d'expositions temporaires. Ces opérations impliquent des prestations d'emballage, de manutention, de logistique générale des transports, d'assistance aux convoyeurs, voire d'installation d'oeuvres d'art.
Identifiant interne: 25-021
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Options:
Description des options: Les options (ou variantes à l'initiative du musée) sont au nombre de 3 : - Le déballage et l'accrochage des oeuvres, - L'enlèvement et le stockage des caisses durant toute la période de l'exposition, - La livraison des caisses stockées pendant la durée de l'exposition.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution
du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://mdig.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2846_1118124.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/10/2025 16:00 +01:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/10/2025 16:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions relatives à l'exécution du marché sont précisées dans le règlement de la consultation.
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours: Voir l'article 8 du Règlement de la Consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Musée des Impressionnismes Giverny
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Musée des Impressionnismes Giverny
Numéro d'enregistrement: 50988148800019
Adresse postale: 99, rue Claude Monet
Ville: GIVERNY
Code postal: 27620
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: +33 232519465
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement: 17760005300025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 02 35 58 35 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 547934db-cc6e-4b78-b694-e9f1403a7ece - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 15/09/2025 13:30 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français