1.1 Acheteur
Nom officiel: CA Etampois Sud Essonne
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fournitures - Acquisition de mobiliers pour l'aménagement de la bibliothèque Diane de Poitiers
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobiliers pour l'aménagement de la bibliothèque Diane de Poitiers. La prestation comprend la fourniture, la livraison et le montage du mobilier et la reprise de l'ancien mobilier de l'espace jeunesse. Le titulaire a la charge de la reprise des emballages
Identifiant de la procédure: b3cb881f-0ab8-49c6-be12-cd1d724ea369
Identifiant interne: 25MA016
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39155000 Mobilier de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39155100 Équipements de bibliothèque
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 4, Rue de Sainte Croix
Ville: ETAMPES
Code postal: 91150
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de mobiliers pour l'aménagement de la bibliothèque Diane de Poitiers.
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobiliers pour l'aménagement de la bibliothèque Diane de Poitiers. La prestation comprend la fourniture, la livraison et le montage du mobilier et la reprise de l'ancien mobilier de l'espace jeunesse. Le titulaire a la charge de la reprise des emballages.
Identifiant interne: 25MA016
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39155000 Mobilier de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39155100 Équipements de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 4, Rue Sainte Croix
Ville: ETAMPES
Code postal: 91150
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://caese.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_28564_1115613.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: CA Etampois Sud Essonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CA Etampois Sud Essonne
Numéro d'enregistrement: 20001784600045
Adresse postale: 76 rue saint jacques
Ville: ETAMPES
Code postal: 91150
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: +33 164592738
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56 AVENUE DE SAINT-CLOUD
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 2d0de5ef-690d-46df-ae45-ba3149f5a889 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 01/09/2025 14:10 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français