1.1 Acheteur
Nom officiel: Ratp Cap Ateliers Championnet
Activité de l'entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture de pièces détachées pour groupes de climatisation
Description: Accord-cadre relatif à la fourniture de pièces détachées pour groupes de climatisation
Identifiant de la procédure: f64f344d-9210-4db1-afbd-f4811bbd2a5a
Identifiant interne: RAC250020
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle
avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42512500 Pièces pour machines de climatisation
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 500 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de pièces détachées pour groupe de climatisation
Description: Fourniture de pièces détachées pour groupe de climatisation
Identifiant interne: RAC250020
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42512500 Pièces pour machines de climatisation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 11 rue Belliard
Ville: PARIS
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 10/11/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 5
Autres informations sur le renouvellement: 1 an par renouvellement
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent Accord-cadre est mono-attributaire et porte sur les références détaillées dans le bordereau des prix unitaires. Chaque lot représentant une référence de pièce de détachées.
5.1.11 Documents de marché
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner: 16/09/2025
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 15/09/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les conditions d'exécution sont listées dans les pièces du contrat
Montage financier: Le montage financier est indiqué dans les pièces du contrat
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Ratp Cap Ateliers Championnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de paris
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Ratp Cap Ateliers Championnet
Numéro d'enregistrement: Fourniture de pièces détachées pour groupe de climatisation
Adresse postale: 11 rue Belliard
Ville: Paris
Code postal: 75018
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33659704217
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de paris
Numéro d'enregistrement: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: bce995c4-f031-417a-9a99-c0541eb566fd - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 29/08/2025 18:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français