1.1 Acheteur
Nom officiel: CA Etampois Sud Essonne
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de livres non scolaires pour les bibliothèques du territoire de la Communauté d'Agglomération de l'Étampois Sud-Essonne
Description: Ce marché a pour objet l'acquisition de livres de fiction et documentaire (hors Bandes-Dessinées), neufs, relevant de l'actualité en langue française, en langue étrangère, en gros caractères, à destination des publics Adultes des bibliothèques intercommunales de la CAESE. Le titulaire garantit un stock représentatif du domaine éditorial concerné, dont la variété, la richesse et la capacité à suivre les actualités des sorties de nouveaux ouvrages, sont conformes à ses engagements lors de la remise de son offre.Le titulaire s'engage à assurer la livraison franco de port et sans minimum de commande. Le retour est gratuit si l'erreur a été commise par le fournisseur ou si le produit est défectueux.
Identifiant de la procédure: 2ae2fab0-eb86-4c62-a5b7-804b1389eee3
Identifiant interne: 25MA015
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 4, rue Sainte Croix
Ville: ETAMPES
Code postal: 91150
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Médiathèque Diane-de-Poitiers Du mardi au vendredi entre 9h et 17h30 sauf jeudi après-midi
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 3, rue au Comte
Ville: MORIGNY-CHAMPIGNY
Code postal: 91150
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Médiathèque intercommunale de Morigny-Champigny Du mardi au vendredi entre 9h et 17h30 sauf jeudi après-midi
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 17, rue Jacob
Ville: ANGERVILLE
Code postal: 91170
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Médiathèque Lucien Chaumette Du mardi au vendredi entre 9h et 17h30 sauf jeudi après-midi
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 6-8, rue Jean-Etienne Guettard
Ville: ETAMPES
Code postal: 91150
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Médiathèque Ulysse Du mardi au vendredi entre 9h et 17h30 sauf jeudi après-midi
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 249 000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 321 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 5
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de livres de fiction et documentaires (hors bandes dessinées), relevant du fonds Adultes et jeunesse
Description: Fourniture de livres de fiction et documentaires (hors bandes dessinées), relevant du fonds Adultes et jeunesse
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 4, rue Sainte Croix
Ville: ETAMPES
Code postal: 91150
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Médiathèque Diane-de-Poitiers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 3, rue au Comte
Ville: MORIGNY-CHAMPIGNY
Code postal: 91150
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Médiathèque intercommunale de Morigny-Champigny Du mardi au vendredi entre 9h et 17h30 sauf jeudi après-midi
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 17, rue Jacob
Ville: Angerville
Code postal: 91170
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Médiathèque Lucien Chaumette Du mardi au vendredi entre 9h et 17h30 sauf jeudi après-midi
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 6-8, rue Jean-Etienne Guettard
Ville: ETAMPES
Code postal: 91150
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: Médiathèque Ulysse Du mardi au vendredi entre 9h et 17h30 sauf jeudi après-midi
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 14/10/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://caese.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_28564_1113740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de livres de fiction et documentaires jeunesse (hors bandes dessinées), relevant de l'actualité.
Description: Fourniture de livres de fiction et documentaires jeunesse (hors bandes dessinées), relevant de l'actualité.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: CF CCP
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 14/10/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://caese.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_28564_1113740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Fournitures de livres de fiction et documentaires adulte (hors bandes dessinées) relevant de l'actualité
Description: Fournitures de livres de fiction et documentaires adulte (hors bandes dessinées) relevant de l'actualité
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: CF CCP
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 14/10/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://caese.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_28564_1113740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Fourniture de livres soldés, Adultes et Jeunesse.
Description: Lot 4 : Fourniture de livres soldés, Adultes et Jeunesse.
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires: CF CCP
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 14/10/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://caese.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_28564_1113740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Fourniture de Bandes-Dessinées, comics et mangas, Adultes et Jeunesse.
Description: Fourniture de Bandes-Dessinées, comics et mangas, Adultes et Jeunesse.
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 14/10/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://caese.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_28564_1113740.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CA Etampois Sud Essonne
Numéro d'enregistrement: 20001784600045
Adresse postale: 76 Rue Saint Jacques
Ville: ETAMPES
Code postal: 91150
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: +33 164592672
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56 AVENUE DE SAINT-CLOUD
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: baaf6cb4-b974-4ccd-b761-3e5e2667110d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 14/08/2025 17:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français