Travaux pour la construction d'une résidence intergénérationnelle de 91 logements - Jeunes et Séniors - rue du Levant - SIGEAN (11)

France: Travaux de constructionTravaux pour la construction d'une résidence intergénérationnelle de 91 logements - Jeunes et Séniors - rue du Levant - SIGEAN (11) Avis de marché ou de concession régime ordinaire menucloselist Table of contents 1. Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel: SA HLM La Cité Jardins Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs 2. Procédure 2.1 Procédure Titre: Travaux pour la construction d'une résidence intergénérationnelle de 91 logements - Jeunes et Séniors - rue du Levant - SIGEAN (11) Description: Travaux pour la construction d'une résidence intergénérationnelle de 91 logements - Jeunes et Séniors - rue du Levant - SIGEAN (11) Identifiant de la procédure: 874a014c-5daa-4316-af49-5bd498a14448 Identifiant interne: 2025-TEC-538-AOO-8 Type de procédure: Ouverte La procédure est accélérée: non 2.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction 2.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11) Pays: France 2.1.4 Informations générales Informations complémentaires: Le lot 1 (VRD), le lot 2.1 (Démolition Désamiantage), lot 12 (électricité CFO-CFA) sont identifiés comme étant des petits lots au sens de l'article R 2123-1 du code de la commande publique, et sont lancés selon une procédure adaptée ouverte. Base juridique: Directive 2014/24/UE 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de présentation: Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 18 Conditions du marché: Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 18 5. Lot 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001 Titre: VRD Description: VRD Identifiant interne: Lot 1 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction 5.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Autre durée: Inconnu 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois, dont un mois de préparation comprise 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Description: cf règlement de la consultation Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 40 Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique (cf règlement de la consultation) Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 60 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 15/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 180 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Non autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal compétent du siège social du pouvoir adjudicateur Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à1441-3 du code de procédure civile 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002 Titre: Démolition / Désamiantage Description: Démolition / Désamiantage Identifiant interne: Lot 2.1 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction 5.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Autre durée: Inconnu 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois, dont un mois de préparation comprise 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Description: cf règlement de la consultation Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 40 Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique (cf règlement de la consultation) Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 60 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 15/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 180 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Non autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal compétent du siège social du pouvoir adjudicateur Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à1441-3 du code de procédure civile 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003 Titre: Gros-Oeuvre / Ravalement Description: Gros-Oeuvre / Ravalement Identifiant interne: Lot 2.2 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction 5.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Autre durée: Inconnu 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois, dont un mois de préparation comprise 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Description: cf règlement de la consultation Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 40 Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique (cf règlement de la consultation) Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 60 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 15/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 180 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Non autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal compétent du siège social du pouvoir adjudicateur Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à1441-3 du code de procédure civile 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004 Titre: Charpente Bois / Habillage Bois - Local vélos Description: Charpente Bois / Habillage Bois - Local vélos Identifiant interne: Lot 2.3 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction 5.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Autre durée: Inconnu 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois, dont un mois de préparation comprise 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Description: cf règlement de la consultation Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 40 Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique (cf règlement de la consultation) Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 60 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 15/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 180 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Non autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal compétent du siège social du pouvoir adjudicateur Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à1441-3 du code de procédure civile 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005 Titre: Etanchéité Description: Etanchéité Identifiant interne: Lot 3 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction 5.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Autre durée: Inconnu 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois, dont un mois de préparation comprise 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Description: cf règlement de la consultation Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 40 Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique (cf règlement de la consultation) Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 60 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 15/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 180 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Non autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal compétent du siège social du pouvoir adjudicateur Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à1441-3 du code de procédure civile 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006 Titre: Menuiseries Extérieures Description: Menuiseries Extérieures Identifiant interne: Lot 4 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction 5.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Autre durée: Inconnu 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois, dont un mois de préparation comprise 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Description: cf règlement de la consultation Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 40 Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique (cf règlement de la consultation) Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 60 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 15/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 180 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Non autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal compétent du siège social du pouvoir adjudicateur Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à1441-3 du code de procédure civile 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007 Titre: Serrurerie Description: Serrurerie Identifiant interne: Lot 5 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction 5.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Autre durée: Inconnu 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois, dont un mois de préparation comprise 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Description: cf règlement de la consultation Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 40 Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique (cf règlement de la consultation) Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 60 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 15/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 180 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Non autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal compétent du siège social du pouvoir adjudicateur Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à1441-3 du code de procédure civile 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008 Titre: Cloisons / Doublages / Faux-Plafonds Description: Cloisons / Doublages / Faux-Plafonds Identifiant interne: Lot 6 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction 5.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Autre durée: Inconnu 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois, dont un mois de préparation comprise 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Description: cf règlement de la consultation Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 40 Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique (cf règlement de la consultation) Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 60 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 15/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 180 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Non autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal compétent du siège social du pouvoir adjudicateur Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à1441-3 du code de procédure civile 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009 Titre: Menuiseries intérieures / Signalétique Description: Menuiseries intérieures / Signalétique Identifiant interne: Lot 7 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction 5.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Autre durée: Inconnu 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois, dont un mois de préparation comprise 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Description: cf règlement de la consultation Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 40 Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique (cf règlement de la consultation) Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 60 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 15/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 180 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Non autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal compétent du siège social du pouvoir adjudicateur Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à1441-3 du code de procédure civile 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010 Titre: Revêtements de sols durs / Faïences Description: Revêtements de sols durs / Faïences Identifiant interne: Lot 8 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction 5.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Autre durée: Inconnu 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois, dont un mois de préparation comprise 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Description: cf règlement de la consultation Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 40 Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique (cf règlement de la consultation) Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 60 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 15/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 180 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Non autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal compétent du siège social du pouvoir adjudicateur Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à1441-3 du code de procédure civile 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011 Titre: Sols souples - Revêtements muraux Description: Sols souples - Revêtements muraux Identifiant interne: Lot 9 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction 5.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Autre durée: Inconnu 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois, dont un mois de préparation comprise 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Description: cf règlement de la consultation Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 40 Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique (cf règlement de la consultation) Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 60 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 15/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 180 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Non autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal compétent du siège social du pouvoir adjudicateur Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à1441-3 du code de procédure civile 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012 Titre: Peinture - Nettoyage Description: Peinture - Nettoyage Identifiant interne: Lot 10 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction 5.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Autre durée: Inconnu 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois, dont un mois de préparation comprise 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Description: cf règlement de la consultation Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 40 Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique (cf règlement de la consultation) Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 60 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 15/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 180 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Non autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal compétent du siège social du pouvoir adjudicateur Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à1441-3 du code de procédure civile 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013 Titre: CVC - Plomberie - Sanitaires Description: CVC - Plomberie - Sanitaires Identifiant interne: Lot 11 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction 5.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Autre durée: Inconnu 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois, dont un mois de préparation comprise 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Description: cf règlement de la consultation Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 40 Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique (cf règlement de la consultation) Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 60 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 15/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 180 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Non autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal compétent du siège social du pouvoir adjudicateur Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à1441-3 du code de procédure civile 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014 Titre: Electricité / CFO-CFA Description: Electricité / CFO-CFA Identifiant interne: Lot 12 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction 5.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Autre durée: Inconnu 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois, dont un mois de préparation comprise 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Description: cf règlement de la consultation Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 40 Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique (cf règlement de la consultation) Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 60 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 15/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 180 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Non autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal compétent du siège social du pouvoir adjudicateur Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à1441-3 du code de procédure civile 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015 Titre: Photovoltaïque Description: Photovoltaïque Identifiant interne: Lot 13 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction 5.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Autre durée: Inconnu 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois, dont un mois de préparation comprise 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Description: cf règlement de la consultation Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 40 Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique (cf règlement de la consultation) Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 60 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 15/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 180 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Non autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal compétent du siège social du pouvoir adjudicateur Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à1441-3 du code de procédure civile 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016 Titre: Ascenseur Description: Ascenseur Identifiant interne: Lot 14 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction 5.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Autre durée: Inconnu 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois, dont un mois de préparation comprise 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Description: cf règlement de la consultation Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 40 Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique (cf règlement de la consultation) Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 60 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 15/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 180 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Non autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal compétent du siège social du pouvoir adjudicateur Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à1441-3 du code de procédure civile 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017 Titre: Espaces Verts Description: Espaces Verts Identifiant interne: Lot 15 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction 5.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Autre durée: Inconnu 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois, dont un mois de préparation comprise 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Description: cf règlement de la consultation Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 40 Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique (cf règlement de la consultation) Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 60 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 15/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 180 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Non autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal compétent du siège social du pouvoir adjudicateur Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à1441-3 du code de procédure civile 5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018 Titre: Mobilier - Equipements Description: Mobilier - Equipements Identifiant interne: Lot 16 5.1.1 Objet Nature du marché: Marché de travaux Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction 5.1.2 Lieu d'exécution Subdivision pays (NUTS): Aude (FRJ11) Pays: France Informations complémentaires: 5.1.3 Durée estimée Autre durée: Inconnu 5.1.6 Informations générales Participation réservée: La participation n'est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui Informations complémentaires: Durée du marché : 18 mois, dont un mois de préparation comprise 5.1.10 Critères d'attribution Critère: Type: Prix Description: cf règlement de la consultation Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 40 Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique (cf règlement de la consultation) Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d'attribution: 60 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise Adresse de présentation: https://achatpublic.com Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Autorisée Date limite de réception des offres: 15/09/2025 12:00 +02:00 Date limite de validité de l'offre: 180 Jour Conditions du marché: Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non Facturation en ligne: Non autorisée La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement en ligne sera utilisé: non 5.1.15 Techniques Accord-cadre: Pas d'accord-cadre Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal compétent du siège social du pouvoir adjudicateur Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel ou référé contractuel dans les délais prévus aux articles 1441-1 à1441-3 du code de procédure civile 8. Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel: SA HLM La Cité Jardins Numéro d'enregistrement: 60080082500033 Adresse postale: 18, rue de Guyenne BP 90041 Ville: Blagnac Code postal: 31702 Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23) Pays: France Adresse électronique: marches@lacitejardins.fr Téléphone: 0561717919 Profil de l'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do Rôles de cette organisation: Acheteur 8.1 ORG-0002 Nom officiel: Tribunal compétent du siège social du pouvoir adjudicateur Numéro d'enregistrement: 173301110 Adresse postale: Place de la République Ville: BORDEAUX Code postal: 33000 Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12) Pays: France Adresse électronique: tj-bordeaux@justice.fr Téléphone: 0547339000 Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours Informations relatives à l'avis Identifiant/version de l'avis: 35f0977d-3407-411c-ae5b-7fbf067dff56 - 03 Type de formulaire: Mise en concurrence Type d'avis: Avis de marché ou de concession régime ordinaire Date d'envoi de l'avis: 27/06/2025 13:05 +02:00 Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français