Prestations de conseil, d'assistance à maîtrise d'ouvrage opérationnelle et d'accompagnement aux activités de traitement de la donnée et de mise en œuvre de solutions basées sur de l'IA

Bonjour, à la lecture du paragraphe 11.2.2 du RC nous avons deux questions sur les formes de groupement admises. 1ere question : si pour un lot donné, une société est mandataire d'un groupement avec un cotraitant ou sous-traitant, et qu'elle répond aussi à un autre lot avec ce même cotraitant ou sous-traitant. La société doit-elle absolument être mandataire aussi sur cet autre lot, ou bien la forme juridique peut-être différente entre lots ? 2eme question : est-il possible de répondre en groupement sur un lot et seul (sans cotraitant) sur un autre lot ? Merci 4 juillet 2025 22:14 (heure de Paris)

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