1.1 Acheteur
Nom officiel: Etablissement Public Loire
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Analyse " Hydrologie Milieux Usages Climat " (H.M.U.C.) sur le bassin versant du Loiret (2 lots)
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation d'une étude HMUC sur le territoire du SAGE Val Dhuy Loiret ayant pour objectifs : -D'améliorer les connaissances sur les ressources en eau du territoire, -De disposer d'un diagnostic clair et à jour de l'ensemble des usages de l'eau sur le territoire, -D'établir un bilan d'adéquation besoins (usages et milieux) - ressources à l'échelle du territoire, -De proposer les indicateurs environnementaux adéquats pour l'évaluation de l'état quantitatif des ressources au cours du cycle hydrologique, -De proposer des valeurs de volumes potentiellement mobilisables pour les usages sur le territoire.
Identifiant de la procédure: 04281b8f-e8f2-49a6-9a4b-1564a0e2f91e
Identifiant interne: 2025BP18
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 2
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Etude simplifiée sur le bassin versant du Dhuy
Description: Le présent lot a pour objet la réalisation d'une étude Hydrologie Milieux Usages Climat (HMUC) simplifiée sur le bassin du Dhuy et sa nappe d'accompagnement. Les étapes suivantes sont prévues : - Analyse de l'hydrologie, - Analyse des besoins des milieux à partir des résultats des estimations de débits biologiques, - Détermination de l'étendue de la nappe d'accompagnement d'après les données collectées lors des investigations complémentaires, - Détermination des usages (prélèvements) ayant un impact sur les débits du Dhuy et collectes des données d'usages correspondantes, - Analyse de l'adéquation entre les besoins (milieux et usages) et l'hydrologie, - Analyse des impacts du changement climatique à partir des données bibliographiques disponibles, - Désinfluencement des débits, en tranche optionnelle.
Identifiant interne: 2025BP18-01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Options:
Description des options: Sont prévues une tranche ferme et 2 tranches optionnelles. la tranche optionnelle n°1 concerne le désinfluencement des débits du Dhuy, définition de débits objectifs d'étiage et de volumes prélevables. La tranche optionnelle n°2 a pour objet une analyse socio-économique.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1109149.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1109149.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 240 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Etude de gestion quantitative des ressources en eau du Val d'Orléans
Description: Le présent lot a pour objet la réalisation d'une étude de gestion quantitative des ressources en eau du Val d'Orléans. Les étapes suivantes sont prévues : - Analyse de la piézométrie, et du fonctionnement hydrogéologique, réalisation d'un bilan des ressources en eau, - Analyse des besoins des milieux en partie aval du Loiret, - Collecte des données d'usages concernant les eaux souterraines et les eaux superficielles du compartiment nappe des calcaires de Beauce - Loiret, - Analyse de l'adéquation besoins-ressources (milieux à l'aval du Loiret et usages) actuelle, - Analyse des impacts du changements climatiques, à partir des résultats de l'étude HMUC sur l'Axe Loire, et des études disponibles sur les impacts hydrologiques du changement climatique, - Etude de la faisabilité d'une modélisation couplée surface-souterrain en vue de la détermination des volumes mobilisables, - Modélisation couplée spatialisée surface-souterrain des aquifères des calcaires de Beauce et des alluvions: construction et calage du modèle hydrogéologique, - Exploitation du modèle hydrogéologique couplé pour la détermination de volumes mobilisables, en tranche optionnelle.
Identifiant interne: 2025BP18-02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Options:
Description des options: Sont prévues une tranche ferme et 2 tranches optionnelles. la tranche optionnelle n°1 concerne l'exploitation du modèle hydrogéologique couplé surface-souterrain. La tranche optionnelle n°2 a pour objet une analyse socio-économique.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1109149.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1109149.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 240 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Etablissement Public Loire
Numéro d'enregistrement: 25450200800058
Adresse postale: 2 Quai du Fort Alleaume - CS 55708
Ville: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Service marchés
Téléphone: +33 246470321
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Ville: Orléans Cedex 1
Code postal: 45067
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: +33 238775900
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 9be9b571-92ba-4e5f-94b1-473820c29686 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 22/07/2025 11:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français