Le présent règlement de consultation a pour objet de définir les conditions selon lesquelles se déroulera la procédure d’appel d’offres relative à la réalisation d’un chapeau de l’enceinte et des outillages associés dans le cadre du projet P2 Micromegas. Il s’agit d’un marché de fournitures au sens de l’article L1111-1 à 5 de l’ordonnance du 2018-1074 du 26 novembre 2018 relative au code de la commande publique.
Client
Autres organismes
Marché
Fournitures
Région
-
Procédure
Appel d'offres
Publié le
22/07/2025
Alloti
Non
Clôture
11/09/2025
Lien source
attestation de visite 2023.docx
notice dast - vdef.docx
rg 1-formulaire cea de demande d'acception d'un sous-traitant - vdef.docx
rg 2 ++formulaire cea de demande d'acception d'un sous-traitant rang sup- vdef.docx
plans signe1.7z
plans signe2.7z
b25-01356 - pm_vf.pdf
b25-01356 - rc_vf.pdf
b25-01356- af_vf.xlsx
p2_cdc chapeau et outillages id004808_v1.1_250717-spc-sc-1-2.pdf
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