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Gestion des déchets des établissements membres du groupement de commandes coordonné par le Centre Hospitalier Verdun Saint-Mihiel

Client

CH Verdun Saint-Mihiel

Marché

Services

Région

-

Procédure

Appel d'offres

Publié le

07/07/2025

Alloti

Non

Clôture

12/09/2025

Lien source

Détails de l'avis

France: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Gestion des déchets des établissements membres du groupement de commandes coordonné par le Centre Hospitalier Verdun Saint-Mihiel

Avis de marché ou de concession - régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: CH Verdun Saint-Mihiel
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

1.1 Acheteur

Nom officiel: EHPAD de Thiéblemont
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Gestion des déchets des établissements membres du groupement de commandes coordonné par le Centre Hospitalier Verdun Saint-Mihiel
Description: Gestion des déchets des établissements membres du groupement de commandes coordonné par le Centre Hospitalier Verdun Saint-Mihiel
Identifiant de la procédure: b3e6e8ff-10af-4d95-bcdf-962bfde94be8
Identifiant interne: 2025/GHT5/23
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90524400 Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France

2.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l'accord-cadre: 4 595 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 34
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 34

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Collecte et élimination des DAOM du Centre Hospitalier Verdun Saint-Mihiel
Description: Collecte et élimination des DAOM du Centre Hospitalier Verdun Saint-Mihiel
Identifiant interne: 01

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002

Titre: Collecte et élimination des DAOM du Centre Hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel
Description: Collecte et élimination des DAOM du Centre Hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel
Identifiant interne: 02

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003

Titre: Collecte et élimination des DAOM du Centre Hospitalier Geneviève de Gaulle Anthonioz
Description: Collecte et élimination des DAOM du Centre Hospitalier Geneviève de Gaulle Anthonioz
Identifiant interne: 03

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004

Titre: Collecte et élimination des DAOM du Centre Hospitalier de la Haute-Marne
Description: Collecte et élimination des DAOM du Centre Hospitalier de la Haute-Marne
Identifiant interne: 04

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005

Titre: Collecte et élimination des DAOM du Centre Hospitalier de Vitry-le-François
Description: Collecte et élimination des DAOM du Centre Hospitalier de Vitry-le-François
Identifiant interne: 05

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006

Titre: Collecte et élimination des DAOM du Centre Hospitalier de Wassy
Description: Collecte et élimination des DAOM du Centre Hospitalier de Wassy
Identifiant interne: 06

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007

Titre: Collecte et élimination des DAOM du Centre Hospitalier de Joinville
Description: Collecte et élimination des DAOM du Centre Hospitalier de Joinville
Identifiant interne: 07

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008

Titre: Collecte et élimination des DAOM du Centre Hospitalier de Montier-en-Der
Description: Collecte et élimination des DAOM du Centre Hospitalier de Montier-en-Der
Identifiant interne: 08

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009

Titre: Collecte et élimination des DAOM de l'EHPAD de Thiéblemont
Description: Collecte et élimination des DAOM de l'EHPAD de Thiéblemont
Identifiant interne: 09

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010

Titre: Collecte et élimination des DIB du Centre Hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel
Description: Collecte et élimination des DIB du Centre Hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel
Identifiant interne: 10

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011

Titre: Collecte et élimination des DIB du Centre Hospitalier Geneviève de Gaulle Anthonioz
Description: Collecte et élimination des DIB du Centre Hospitalier Geneviève de Gaulle Anthonioz
Identifiant interne: 11

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012

Titre: Collecte et élimination des DIB du Centre Hospitalier de la Haute-Marne (CHHM)
Description: Collecte et élimination des DIB du Centre Hospitalier de la Haute-Marne (CHHM)
Identifiant interne: 12

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013

Titre: Collecte et élimination des DIB du Centre Hospitalier de Vitry-le-François
Description: Collecte et élimination des DIB du Centre Hospitalier de Vitry-le-François
Identifiant interne: 13

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014

Titre: Collecte et valorisation des mobiliers réformés du Centre Hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel
Description: Collecte et valorisation des mobiliers réformés du Centre Hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel
Identifiant interne: 14

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015

Titre: Collecte et valorisation des mobiliers réformés du Centre Hospitalier Geneviève de Gaulle Anthonioz
Description: Collecte et valorisation des mobiliers réformés du Centre Hospitalier Geneviève de Gaulle Anthonioz
Identifiant interne: 15

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016

Titre: Collecte et valorisation des mobiliers réformés du Centre Hospitalier de la Haute-Marne
Description: Collecte et valorisation des mobiliers réformés du Centre Hospitalier de la Haute-Marne
Identifiant interne: 16

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017

Titre: Collecte et valorisation des mobiliers réformés du Centre Hospitalier de Vitry-le-François
Description: Collecte et valorisation des mobiliers réformés du Centre Hospitalier de Vitry-le-François
Identifiant interne: 17

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018

Titre: Collecte et valorisation des mobiliers réformés du Centre Hospitalier de Wassy
Description: Collecte et valorisation des mobiliers réformés du Centre Hospitalier de Wassy
Identifiant interne: 18

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019

Titre: Collecte et valorisation des mobiliers réformés du Centre Hospitalier de Joinville
Description: Collecte et valorisation des mobiliers réformés du Centre Hospitalier de Joinville
Identifiant interne: 19

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020

Titre: Collecte et valorisation des mobiliers réformés du Centre Hospitalier de Montier-en-Der
Description: Collecte et valorisation des mobiliers réformés du Centre Hospitalier de Montier-en-Der
Identifiant interne: 20

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0021

Titre: Collecte et valorisation des mobiliers réformés de l'EHPAD de Thiéblemont
Description: Collecte et valorisation des mobiliers réformés de l'EHPAD de Thiéblemont
Identifiant interne: 21

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0022

Titre: Collecte et valorisation des déchets plastiques du Centre Hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel
Description: Collecte et valorisation des déchets plastiques du Centre Hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel
Identifiant interne: 22

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0023

Titre: Collecte et valorisation des déchets plastiques du Centre Hospitalier Geneviève de Gaulle Anthonioz
Description: Collecte et valorisation des déchets plastiques du Centre Hospitalier Geneviève de Gaulle Anthonioz
Identifiant interne: 23

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0024

Titre: Collecte et valorisation des déchets plastiques du Centre Hospitalier de la Haute-Marne
Description: Collecte et valorisation des déchets plastiques du Centre Hospitalier de la Haute-Marne
Identifiant interne: 24

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0025

Titre: Collecte et valorisation des biodéchets du Centre Hospitalier Verdun Saint-Mihiel
Description: Collecte et valorisation des biodéchets du Centre Hospitalier Verdun Saint-Mihiel
Identifiant interne: 25

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77120000 Services de compostage

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0026

Titre: Collecte et valorisation des biodéchets du Centre Hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel
Description: Collecte et valorisation des biodéchets du Centre Hospitalier de Bar-le-Duc Fains-Véel
Identifiant interne: 26

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77120000 Services de compostage

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0027

Titre: Collecte et valorisation des biodéchets du Centre Hospitalier Geneviève de Gaulle Anthonioz
Description: Collecte et valorisation des biodéchets du Centre Hospitalier Geneviève de Gaulle Anthonioz
Identifiant interne: 27

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77120000 Services de compostage

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0028

Titre: Collecte et valorisation des biodéchets du Centre Hospitalier de la Haute-Marne
Description: Collecte et valorisation des biodéchets du Centre Hospitalier de la Haute-Marne
Identifiant interne: 28

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77120000 Services de compostage

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0029

Titre: Collecte et valorisation des biodéchets du Centre Hospitalier de Vitry-le-François
Description: Collecte et valorisation des biodéchets du Centre Hospitalier de Vitry-le-François
Identifiant interne: 29

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77120000 Services de compostage

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0030

Titre: Collecte et valorisation des biodéchets du Centre Hospitalier de Wassy
Description: Collecte et valorisation des biodéchets du Centre Hospitalier de Wassy
Identifiant interne: 30

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77120000 Services de compostage

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0031

Titre: Collecte et valorisation des biodéchets du Centre Hospitalier de Joinville
Description: Collecte et valorisation des biodéchets du Centre Hospitalier de Joinville
Identifiant interne: 31

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77120000 Services de compostage

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0032

Titre: Collecte et valorisation des biodéchets du Centre Hospitalier de Montier-en-Der
Description: Collecte et valorisation des biodéchets du Centre Hospitalier de Montier-en-Der
Identifiant interne: 32

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77120000 Services de compostage

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0033

Titre: Collecte et valorisation des biodéchets de l'EHPAD de Thiéblemont
Description: Collecte et valorisation des biodéchets de l'EHPAD de Thiéblemont
Identifiant interne: 33

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77120000 Services de compostage

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0034

Titre: Collecte et valorisation des déchets verts du Centre Hospitalier de la Haute-Marne
Description: Collecte et valorisation des déchets verts du Centre Hospitalier de la Haute-Marne
Identifiant interne: 34

5.1.1 Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77100000 Services agricoles

5.1.2 Lieu d'exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 01/01/2026
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: CH Verdun Saint-Mihiel
Numéro d'enregistrement: 20003978200012
Adresse postale: 2 rue d'Anthouard
Ville: VERDUN Cedex
Code postal: 55107
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Adresse électronique: vschiltz@pssm.fr
Téléphone: +33 329768748
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement: 175400000500019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière CO20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel: EHPAD de Thiéblemont
Numéro d'enregistrement: 26510017200013
Ville: Thiéblemont-Farémont
Code postal: 51300
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Adresse électronique: secdir@mdr-thieblemont.fr
Téléphone: +33 326738005
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d'enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender

Informations relatives à l'avis

Identifiant/version de l'avis: d9eb7fa4-de99-4e02-903c-2cfa35271387 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 08/07/2025 12:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français



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