1.1 Acheteur
Nom officiel: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de papier pour l'impression de produits de librairie, de papeterie et de carterie.
Description: La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre portant sur la fourniture de papier pour l'impression de produits de librairie, de papeterie et de carterie.L'accord-cadre est multi-attributaires. Il a pour objet de définir les termes et conditions des marchés qui seront passés sur son fondement, ci-après désignés " les marchés subséquents ". Les marchés subséquents sont des marchés à bons de commande. Ils précisent les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées. Ils ne peuvent entraîner des modifications substantielles des termes de l'accord-cadre. Le montant annuel maximum est de 800 000 euros HT
Identifiant de la procédure: 7b1f7e62-021f-4167-be86-ff6e9fd801d3
Identifiant interne: MAR-25-094
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37823500 Papier couché et papier d'artisanat
2.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 400 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de papier pour l'impression de produits de librairie, de papeterie et de carterie.
Description: La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre portant sur la fourniture de papier pour l'impression de produits de librairie, de papeterie et de carterie.
Identifiant interne: MAR-25-094
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37823500 Papier couché et papier d'artisanat
Options:
Description des options: Voir documents de la consultation
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où dans l'Espace économique européen
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 3 An
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://rmn.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7548_1107115.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GrandPalaisRmn SDA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: GrandPalaisRmn SDA
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Réunion des Musées Nationaux Gd Palais
Numéro d'enregistrement: 69204158500021
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Ville: Paris
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Sous-direction des Achats
Téléphone: +33 140136265
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: GrandPalaisRmn SDA
Numéro d'enregistrement: 692 041 585 00583
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 1a2ef7f4-f805-492a-a8b1-510447837614 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 10/07/2025 16:30 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français