ACCORD-CADRE AVEC MAXIMUM PASSE EN APPLICATION DES ARTICLES L2125-1 1°, R. 2162-1 A R. 2162-6, R. 2162-13 ET R. 2162-14 DU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE, RURALE ET DE RESEAUX DIVERS. ANNEES 2025 / 2026 /2027 / 2028

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : MAIRIE DE CLARET
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21340078100018
Code Postal : 05110
Ville : CLARET
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.e-marchespublics.com
Identifiant interne de la consultation : VOIRIE 2025 / 2026 /2027 / 2028
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : LOUCHE FREDERIC
email : mairiedeclaret04@orange.fr
Tél : +33 492683240

Section 3 : Procedure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Qualifications professionnelles. Références similaires.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Formulaire DC2 ou équivalents.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Descriptif des moyens. Liste du matériel et du personnel.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 20 Juin 2025 à 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Commune de CLARET

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : ACCORD-CADRE AVEC MAXIMUM PASSE EN APPLICATION DES ARTICLES L2125-1 1°, R. 2162-1 A R. 2162-6, R. 2162-13 ET R. 2162-14 DU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE TRAVAUX DE VOIRIE COMMUNALE, RURALE ET DE RESEAUX DIVERS. ANNEES 2025 / 2026 /2027 / 2028

CPV - Objet principal : 45233141.

Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux de voirie communale et rurale, réseaux divers.
Lieu principal d'exécution du marché : Commune de CLARET
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers.

Section 5 : Lots

Description du lot n° 1 :
Terrassements, réseaux et maçonnerie
CPV - Objet principal : 45233141.
Lieu d'exécution du lot n° 1 : Commune de CLARET

Description du lot n° 2 :
Voirie
CPV - Objet principal : 45233141.
Lieu d'exécution du lot n° 2 : Commune de CLARET

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 29 Mai 2025