1.1 Acheteur
Nom officiel: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORTS DES JEUNES DE L'INJS DE BORDEAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA GIRONDE, DU LOT ET GARONNE ET AUTRES DEPARTEMENTS LIMITROPHES
Description: Service de transports des jeunes sur le territoire de la gironde, du lot-et-garonne et autres départements limitrophes
Identifiant de la procédure: 29b02dab-904a-4b71-b115-6325c3986389
Identifiant interne: 2025/03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 25 cours du Général de Gaulle
Ville: GRADIGNAN
Code postal: 33170
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 840 000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 260 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 14
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 14
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Circuit n°1
Description: Ecurat - Ambarès et Lagrave à Gradignan
Identifiant interne: 2025/03-01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://injs-bordeaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_253_1097384.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 15:00 +02:00
Lieu: GRADIGNAN
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Circuit n°2
Description: Lormont - Bordeaux/Floirac - Villenave d'Ornon à Gradignan
Identifiant interne: 2025/03-02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://injs-bordeaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_253_1097384.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 15:00 +02:00
Lieu: GRADIGNAN
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Circuit n°3
Description: Casseuil - Léognan - Virelade à Gradignan
Identifiant interne: 2025/03-03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://injs-bordeaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_253_1097384.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 15:00 +02:00
Lieu: GRADIGNAN
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Circuit n°4
Description: Martignas sur Jalles - Mérignac à Gradignan
Identifiant interne: 2025/03-04
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://injs-bordeaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_253_1097384.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 15:00 +02:00
Lieu: GRADIGNAN
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Circuit n°5
Description: Lormont - Bruges - Eysines - Carbon Blanc à Gradignan
Identifiant interne: 2025/03-05
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://injs-bordeaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_253_1097384.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 15:00 +02:00
Lieu: GRADIGNAN
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Circuit n°6
Description: Saugnac et Cambran - Parentis en Born - Mios à Gradignan
Identifiant interne: 2025/03-06
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://injs-bordeaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_253_1097384.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 15:00 +02:00
Lieu: GRADIGNAN
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Circuit n°7
Description: Agen - Naujan et Postiac à Gradignan
Identifiant interne: 2025/03-07
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://injs-bordeaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_253_1097384.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 15:00 +02:00
Lieu: GRADIGNAN
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Circuit n°8
Description: Queyssac - Saint Antoine de Breuilh - Libourne à Gradignan
Identifiant interne: 2025/03-08
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://injs-bordeaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_253_1097384.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 15:00 +02:00
Lieu: GRADIGNAN
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Circuit n° 9
Description: Bordeaux - Talence - Gradignan à Gradignan
Identifiant interne: 2025/03-09
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://injs-bordeaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_253_1097384.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 15:00 +02:00
Lieu: GRADIGNAN
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Circuit n° 10
Description: Cars - Villenave d'Ornon - Bouliac à Gradignan
Identifiant interne: 2025/03-10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://injs-bordeaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_253_1097384.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 15:00 +02:00
Lieu: GRADIGNAN
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Circuit n° 11
Description: Floirac - Latresne à Génissac et à Gradignan
Identifiant interne: 2025/03-11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://injs-bordeaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_253_1097384.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 15:00 +02:00
Lieu: GRADIGNAN
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Circuit n° 12
Description: Le Foullioux à Génissac
Identifiant interne: 2025/03-12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://injs-bordeaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_253_1097384.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 15:00 +02:00
Lieu: GRADIGNAN
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Circuit n° 13
Description: Barbaste - Lavardac à Castelmoron sur Lot
Identifiant interne: 2025/03-13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://injs-bordeaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_253_1097384.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 15:00 +02:00
Lieu: GRADIGNAN
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: Circuit n° 14
Description: Agnac - Bias à Castelmoron sur Lot
Identifiant interne: 2025/03-14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://injs-bordeaux.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_253_1097384.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/06/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/06/2025 15:00 +02:00
Lieu: GRADIGNAN
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX -
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Institut National de Jeunes Sourds de Bordeaux
Numéro d'enregistrement: 18330026800012
Adresse postale: 25 cours du Général de Gaulle
Ville: GRADIGNAN
Code postal: 33170
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33 556757005
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX
Numéro d'enregistrement: 173 300 054 00025
Adresse postale: 9 rue TASTET
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 320d4e7c-83d1-47a4-a40d-6a690af1fb5a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 27/05/2025 12:20 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français