1.1 Acheteur
Nom officiel: Commune de Bois le Roi
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT-PIERRE DE BOIS LE ROI
Description: MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT-PIERRE DE BOIS LE ROI
Identifiant de la procédure: c9ce7921-8094-42a6-a4e9-e8a669146055
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT-PIERRE DE BOIS LE ROI
Description: MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT-PIERRE DE BOIS LE ROI
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 03/11/2025
Durée: 36 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://commune-boisleroi.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_3247_1095554.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Commune de Bois le Roi -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Melun -
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Commune de Bois le Roi
Numéro d'enregistrement: 21770037600015
Adresse postale: 4, avenue Paul Doumer
Ville: BOIS LE ROI
Code postal: 77590
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: +33 160591803
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement: 177 707 049 00017
Ville: MELUN
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: c278525e-627e-469b-b913-d13c2cc7a068 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 22/05/2025 16:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français