Aperçu de l'annonce
FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ
I.
II.
III.
IV.
V.
VI.
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Saint Christol Lez Alès
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21300243900015
Code Postal : 30380
Ville : Saint Christol Lez Alès
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://saintchristollezales.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_591_1092922.html
Identifiant interne de la consultation : 2025-008
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Contact : Service marchés publics
email : marches.publics@mairie30380.fr
Tél : +33 466607404
Section 3 : Procedure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Voir règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Voir règlement de consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limites de réception des plis : 04 Juin 2025 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de
l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Entretien des espaces verts de la Commune de Saint Christol lez Alès
CPV - Objet principal : 77310000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet l'entretien d'espaces verts de la Commune de Saint Christol-lez-Alès.
Le marché porte sur des prestations courantes d'entretien, récurrentes (prix forfaitaire annuel réglé sur la base de la décomposition du prix global forfaitaire).
Pour le lot n°2 - Entretien des espaces verts du lotissement de Cavalas :
- D'une part, des prestations courantes d'entretien, récurrentes (prix forfaitaire annuel réglé sur la base de la décomposition du prix global forfaitaire).
- D'autre part, des prestations ponctuelles pour répondre à des besoins exceptionnels, imprévus (prix unitaires réglés sur la base du bordereau des prix unitaires en fonction des quantités réellement exécutées). Ces prestations ponctuelles concernent uniquement les prestations du lot n°2, elles feront l'objet de bons de commande.
Lieu principal d'exécution du marché : Espaces verts de la commune
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Oui
Type de marché réservé :
Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés.
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Espaces verts.
Section 5 : Lots
Description du lot n° 1 :
Entretien des hameaux et chemins pédestres
CPV - Objet principal : 77310000.
Estimation de la valeur hors taxes du lot n° 1 : 1800 Euros
Lieu d'exécution du lot n° 1 : Hameaux et chemins pédestres de la commune
Description du lot n° 2 :
Entretien des espaces verts du lotissement de Cavalas
CPV - Objet principal : 77310000.
Estimation de la valeur hors taxes du lot n° 2 : 10500 Euros
Lieu d'exécution du lot n° 2 : Espaces verts du lotissement de Cavalas
Description du lot n° 3 :
Entretien des espaces verts de la ZAC de Valès
En application de l'article L.2113-12 du Code de la Commande Publique, le présent lot est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L.5213-13 du Code du Travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L 344-2 du Code de l'Action Sociale et des Familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie règlementaire, de travailleurs handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Les entreprises ou établissement d'aide par le travail doivent fournir des justificatifs lors de la remise de leur offre.
CPV - Objet principal : 77310000.
Estimation de la valeur hors taxes du lot n° 3 : 7000 Euros
Lieu d'exécution du lot n° 3 : Espaces verts de la ZAC de Valès
Description du lot n° 4 :
Entretien des giratoires et entretien de l'Avenue Constantin Vago
CPV - Objet principal : 77310000.
Estimation de la valeur hors taxes du lot n° 4 : 6500 Euros
Lieu d'exécution du lot n° 4 : Avenue Constantin Vago
Description du lot n° 5 :
Entretien du giratoire Route d'Anduze D324A
CPV - Objet principal : 77310000.
Estimation de la valeur hors taxes du lot n° 5 : 1800 Euros
Lieu d'exécution du lot n° 5 : Route d'Anduze D324A
Description du lot n° 6 :
Entretien de voirie, débroussaillage de ruisseaux
CPV - Objet principal : 77310000.
Estimation de la valeur hors taxes du lot n° 6 : 2100 Euros
Lieu d'exécution du lot n° 6 : Voirie et ruisseaux de la commune
Description du lot n° 7 :
Taille d'arbres
CPV - Objet principal : 77340000.
Estimation de la valeur hors taxes du lot n° 7 : 3550 Euros
Lieu d'exécution du lot n° 7 : Arbres sur le territoire de la Commune Saint Christol lez Alès
Section 6 : Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : L'entreprise est réputée avoir pris connaissance de l'état des terrains, des végétaux, de l'importance des surfaces à entretenir et des installations existantes, sans pouvoir invoquer à aucun moment, leur nature ou leur disposition pour se soustraire aux obligations du présent CCTP.
L'entreprise est tenue d'effectuer des visites préalables aux interventions d'entretien afin de prendre connaissance des contraintes des sites et d'estimer les moyens nécessaires pour la bonne exécution des interventions.
Une visite accompagnée du responsable du service Environnement et Cadre de vie est possible sur prise de rendez-vous auprès de Monsieur SIMON Quentin au 06.77.60.52.70 - quentin.simon@mairie30380.fr, du lundi au vendredi de 8h30 à 11h30 ou de 14h00 à 17h00.
Pendant l'exécution du marché, aucune revendication liée à une éventuelle méconnaissance des lieux ne sera prise en compte par le pouvoir adjudicateur. Par conséquent, aucune remise en cause des prix ne pourra être motivée après la passation du marché. Le candidat doit exécuter toutes les prestations du CCTP. Aucun supplément ne sera accordé pour des prestations réalisées sans l'accord de la Commune de Saint Christol-lez-Alès.
Date d'envoi du présent avis : 09 Mai 2025
