1.1 Acheteur
Nom officiel: OPH de la Collectivité de Corse
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C).
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes d'une partie des résidences de l'OPH2C. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; si nécessaire, la réalisation de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant de la procédure: 5ac79ec4-2a2b-48ce-a59f-89fa1b3c4eda
Identifiant interne: 2025 MS 34 à 48
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 3
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 1 : secteur Bastia Les Pléiades
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes de la résidence Les Pléiades (bâtiments A à D) à Bastia. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 34
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Bastia
Code postal: 20600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-corse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26375_1092849.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia -
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 2 : secteur Bastia Saint Antoine
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes de la résidence Saint Antoine (bâtiments A1-A2-B1-B2-C1-C2-D-E-F1-F2-F3-G1-G2) à Bastia. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 35
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Bastia
Code postal: 20200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Qualité technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-corse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26375_1092849.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia -
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 3 : secteur Bastia Ortulana-Barbesino-Charles Rocchi
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences Ortulana (bâtiments A à C), Barbesino (bâtiments A et B), Charles Rocchi (bâtiments A à D) à Bastia. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 36
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Bastia
Code postal: 20600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-corse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26375_1092849.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia -
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 4 : secteur Bastia Sampiero-Terralbore-Mantinum
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences Sampiero (bâtiments 1 à 6), Terralbore, le Mantinum à Bastia. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 37
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Bastia
Code postal: 20600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-corse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26375_1092849.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia -
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 5 : secteur Bastia Prado-Bassanese-Caravelle-Mondoloni-E Luce
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences Le Prado (bâtiments A à E), Bassanese (bâtiments F à S), La Caravelle (bâtiments T et U), Mondoloni (Bâtiment 1), E Luce à Bastia. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 38
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Bastia
Code postal: 20600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-corse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26375_1092849.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia -
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 6 : secteur Bastia Cité Aurore
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des bâtiments 7 à 14 et 17 à 20 constituant la cité Aurore à Bastia. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire, de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 39
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Bastia
Code postal: 20600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-corse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26375_1092849.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia -
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 7 : secteur Bastia Cité des Monts
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des bâtiments 34 à 43 (sauf le 36A) constituant la cité des Monts à Bastia. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire, de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 40
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Bastia
Code postal: 20600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-corse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26375_1092849.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia -
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 8 : secteur Bastia Cité des Lacs et des Arbres
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des bâtiments 24 et 26 constituant la cité des Lacs et des bâtiments 21 à 23, 25 et 27 à 31 constituant la cité des Arbres à Bastia. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire, de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 41
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Bastia
Code postal: 20600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-corse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26375_1092849.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia -
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 9 : secteur Bastia Ville
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes de la résidence HMB (61 boulevard Graziani) et de la Résidence U Puntettu (11 rue des Mulets) à Bastia. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire, de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage..
Identifiant interne: 2024 MS 42
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Bastia
Code postal: 20200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-corse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26375_1092849.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia -
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 10 : secteur périphérie de Bastia
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences Saint Pancrace à Furiani, Catalina à Biguglia, A Piscina (bâtiments A/B/C) à Lucciana; Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant, selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP, la réalisation de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande, la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations, la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 43
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Furiani
Code postal: 20600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Biguglia
Code postal: 20620
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Lucciana
Code postal: 20290
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-corse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26375_1092849.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia -
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 11 : secteur Casinca-Costa Verde
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences U Centru, U Ponte (Bâtiments 1 / 2) et des HLM de Folelli (Bâtiments A à F) à Penta di Casinca, des résidences A Torra (Bâtiments A/B/C/D) et Santa Ghjulia (Bâtiments A et B) à Vescovato, Poggiole (Bâtiments C et D) à San Nicolao. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage..
Identifiant interne: 2024 MS 44
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Vescovato
Code postal: 20215
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Penta di Casinca
Code postal: 20213
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: San Nicolao
Code postal: 20230
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-corse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26375_1092849.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia -
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 12 : secteur Fiumorbu
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences U Ciosu à Aleria, des HLM de Ghisonaccia (Bâts B/CA/CB/DA/DB/DC) à Ghisonaccia, des résidences A Morta et U Querciu à Prunelli di Fiumorbu. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire, de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 45
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Prunelli di Fiumorbu
Code postal: 20243
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Aleria
Code postal: 20270
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Ghisonaccia
Code postal: 20240
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-corse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26375_1092849.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia -
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 13 : secteur Centre Corse
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des Résidences Cyrnos et Porette à Corte, Serge Grisoni - Ponte Novu - à Castellu di Rostinu, U Granaghjolu à Olmi Capella. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire, de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 46
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Corte
Code postal: 20250
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Castellu di Rostinu
Code postal: 20235
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Olmi Capella
Code postal: 20259
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-corse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26375_1092849.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia -
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 14 : secteur Balagne
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidences I Campi à Aregno, Champeau 3 (bâtiments A à E) et Champeau 4 (bâtiments A à F) à Calvi, Sta Reparata 1 (bâtiment 1) et Sta Reparata 2 (bâtiments 1 et 2) à Santa Reparata di Balagna. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire, de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 47
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Calvi
Code postal: 20260
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Aregno
Code postal: 20220
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Santa Reparta di Balagna
Code postal: 20220
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-corse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26375_1092849.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia -
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: Entretien et nettoyage des parties communes des résidences de l'Office Public de l'Habitat de la Collectivité de Corse (OPH2C). - Lot 15 : secteur Nebbiu-Cap Corse
Description: Le présent marché concerne l'entretien et le nettoyage des parties communes des résidence Ste Croix et A Stalla à Oletta, des HLM de Saint Florent (bâtiments 1 à 6 ) à Saint Florent, des résidences Santa Rita (1 à 3) / San Roccu (4 à 6) et Santa Maria (A) / I Campi (B) à Olmeta di Tuda, les Tamaris à Canari. Les prestations incluent la réalisation des prestations de nettoyage courant selon les conditions et périodicités décrites dans le CCTP; la réalisation, si nécessaire, de prestations de nettoyage ponctuelles et de prestations de nettoyage particulières qui feront l'objet de bons de commande; la fourniture de l'ensemble des produits et consommables de nettoyage nécessaires à la réalisation des prestations; la fourniture du matériel de nettoyage.
Identifiant interne: 2024 MS 48
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options:
Description des options: En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires pourront être passés ultérieurement, dans les conditions définies par ledit texte.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Saint Florent
Code postal: 20217
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Oletta
Code postal: 20232
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Olmeta di Tuda
Code postal: 20232
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Canari
Code postal: 20217
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Nom:
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom:
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères:
Justification de l'absence d'indication de la pondération des critères d'attribution:
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://oph-corse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26375_1092849.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bastia -
Informations relatives aux délais de recours: Voies de recours - Référé précontractuel jusqu'à la conclusion du contrat dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du CJA. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne" (CE 4.4.2014 n° 358994), qui peut être exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Bastia -
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: OPH de la Collectivité de Corse
Numéro d'enregistrement: 27200002700024
Adresse postale: 6 rue François Vittori
Ville: Bastia
Code postal: 20600
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: +33 495301550
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement: 17200005100026
Adresse postale: Villa Montepiano
Ville: Bastia cedex
Code postal: 20407
Subdivision pays (NUTS): Haute-Corse (FRM02)
Pays: France
Téléphone: +33 495328866
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 71c05b4d-7494-4af4-b6c1-b57334d8f911 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 07/05/2025 12:10 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français