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Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande Travaux de canalisations d'eau potable

Client

SYNDICAT EAUX BRESSE SURAN REVERMONT

Marché

Travaux

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

04/05/2025

Alloti

3 Lots

Clôture

13/06/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ


I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : SYNDICAT EAUX BRESSE SURAN REVERMONT
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20008601500019
Code Postal : 01851
Ville : MARBOZ
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.lavoixdelain.fr/marches-public/
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : PIROUX Noël
email : bsr0139@orange.fr
Tél : +33 963282960

Section 3 : Procedure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Se reporter au Règlement de Consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 13 Juin 2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Les services du pouvoir adjudicateur

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande Travaux de canalisations d'eau potable
CPV - Objet principal : 44161200.
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution du marché : unité territoriale Ain Suran Revermont soit le territoire des communes (détail des communes dans le Règlement de Consultation)
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Alimentation en eau potable, Canalisations.

Section 5 : Lots

Description du lot n° 1 :
UNITE TERRITORIALE AIN SURAN REVERMONT
CPV - Objet principal : 45232150.
 Lieu d'exécution du lot n° 1 : Unité territoriale Ain Suran Revermont soit le territoire des communes de : - Bohas-Meyriat-Rignat - Ceyzériat - Nivigne et Suran - Corveissiat - Courmangoux - Drom - Grand Corent - Hautecourt-Romanèche - Jasseron - Meillonnas - Ramasse - Revonnas - Simandre-sur-Suran - Val-Revermont - Villereversure

Description du lot n° 2 :
UNITES TERRITORIALES BRESSE REVERMONT ET MOYENNE REYSSOUZE
CPV - Objet principal : 45232150.
 Lieu d'exécution du lot n° 2 : Lieu d'exécution : unités territoriales Bresse Revermont et Moyenne Reyssouze soit le territoire des communes de : Unité Territoriale Bresse Revermont : - Beaupont - Bény - Cormoz - Courmangoux - Domsure - Marboz - Pirajoux - Salavre - Saint-Etienne-du-Bois - Verjon - Villemotier Unité Territoriale Moyenne Reyssouze : - Bresse-Vallons-Etrez - Foissiat - Jayat - Lescheroux - Saint-Julien-sur-Reyssouze

Description du lot n° 3 :
UNITE TERRITORIALE SAINT AMOUR COLIGNY
CPV - Objet principal : 45232150.
 Lieu d'exécution du lot n° 3 : Unité territoriale Ain Suran Revermont soit le territoire des communes de : -Andelot-Morval - Balanod - Chevreaux - Coligny - Digna - Gigny - Graye-et-Charnay - Les Trois-Châteaux - Loisia - Montagna-le-Reconduit - Rosay - Saint-Amour - Saint-Jean-d'Etreux - Thoissia - Val-d'Epy - Val Suran - Véria


Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 05 Mai 2025



Mots-clés

Ce marché est clôturé

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