Travaux de comblement de vides de cavités et de consolidations des terrains décomprimés

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Client

CONSEIL DÉPARTEMENTAL D'EURE-ET-LOIR

Marché

Travaux

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

04/05/2025

Alloti

Non

Clôture

06/06/2025 Marché clôturé

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