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Transport scolaire 2025 - 2026

Client

Ville de Sarreguemines

Marché

Services

Région

-

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

22/04/2025

Alloti

2 Lots

Clôture

28/05/2025 Marché clôturé

Lien source

Détails de l'avis

Aperçu de l'annonce

FNS SIMPLIFIÉ AVIS DE MARCHÉ

Annonce No : c77d6ada-c852-41af-afe6-20c55e3cd3de
I. II. III. IV. V. VI.

Section 1 : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Ville de Sarreguemines
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21570631800015
Code Postal : 57216
Ville : SARREGUEMINES
Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur : https://sarreguemines.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_186_1088538.html
Identifiant interne de la consultation : M25023-M25024
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
 Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : HANRIOT-FEY JEAN-PHILIPPE
email : marchespublics@mairie-sarreguemines.fr
Tél : +33 387989300

Section 3 : Procedure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Certificats de qualification professionnelle Copie de la licence communautaire ou de la licence de transport intérieur en cours de validité Le détail figure dans le règlement de consultation (RC)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Attestation d'assurance Le détail figure dans le règlement de consultation (RC)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Note méthodologique Le détail figure dans le règlement de consultation (RC)
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 28 Mai 2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Les services du pouvoir adjudicateur

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Transport scolaire 2025 - 2026
CPV - Objet principal : 60172000.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Transport scolaire 2025 - 2026 par autocar pour les écoles de la Ville de Sarreguemines
Lieu principal d'exécution du marché : Ville de Sarreguemines
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Transport, Prestations de services.

Section 5 : Lots

Description du lot n° 1 :
Service "Périscolaire" - M25023
CPV - Objet principal : 60172000.
 Lieu d'exécution du lot n° 1 : Ville de Sarreguemines

Description du lot n° 2 :
Service "Occasionnel" - M25024
CPV - Objet principal : 60172000.
 Lieu d'exécution du lot n° 2 : Ville de Sarreguemines


Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 23 Avril 2025



Mots-clés

Ce marché est clôturé

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