1.1 Acheteur
Nom officiel: Solarhona
Activité de l'entité adjudicatrice: Activités liées à l'électricité
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture de panneaux photovoltaïques pour 6 projets en ombrières et 6 projets en toitures
Description: Fourniture de panneaux photovoltaïques pour 6 projets en ombrières et 6 projets en toitures pour un total d'environ 4.6MWc réparti sur 4 départements (Côte d'or, Ardèche, Drôme, Gard).
Identifiant de la procédure: 27dd477c-3b60-40e6-a9dd-a19c538029e4
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle
avec négociation
La procédure est accélérée: non
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331200 Modules solaires photovoltaïques
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 11
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Le Teil-CTM
Description: Le Teil-CTM - Carpool
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Le Teil
Code postal: 07400
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1088442.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie bancaire
Date limite de réception des demandes de participation: 29/04/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les modules PV doivent avoir un bilan carbone. e Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier: -
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Solarhona -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Valserhône-Arlod
Description: Valserhône-Arlod - Carpool
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Valserhône
Code postal: 01200
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1088442.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie bancaire
Date limite de réception des demandes de participation: 29/04/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les modules PV doivent avoir un bilan carbone. e Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier: -
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Solarhona -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Valserhône-Etournelles
Description: Valserhône-Etournelles - Carpool
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Valserhône
Code postal: 01200
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1088442.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie bancaire
Date limite de réception des demandes de participation: 29/04/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les modules PV doivent avoir un bilan carbone. e Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier: -
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Solarhona -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Valserhône-Valséo
Description: Valserhône-Valséo - Carpool
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1088442.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie bancaire
Date limite de réception des demandes de participation: 29/04/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les modules PV doivent avoir un bilan carbone. e Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier: -
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Solarhona -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Marguerittes
Description: Marguerittes - Carpool et Rooftop
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Marguerittes
Code postal: 30320
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1088442.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie bancaire
Date limite de réception des demandes de participation: 29/04/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les modules PV doivent avoir un bilan carbone. e Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier: -
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Solarhona -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Pharmat
Description: Pharmat - Carpool
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1088442.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie bancaire
Date limite de réception des demandes de participation: 29/04/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les modules PV doivent avoir un bilan carbone. e Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier: -
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Solarhona -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Saint-Marcel-lès-Valence
Description: Saint-Marcel-lès-Valence - Rooftop
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Saint-Marcel-lès-Valence
Code postal: 26320
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1088442.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie bancaire
Date limite de réception des demandes de participation: 29/04/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les modules PV doivent avoir un bilan carbone. e Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier: -
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Solarhona -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Saint-Julien-en-Saint-Alban-Porcher
Description: Saint-Julien-en-Saint-Alban-Porcher - Rooftop
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Saint-Julien-en-Saint-Alban
Code postal: 07000
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1088442.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie bancaire
Date limite de réception des demandes de participation: 29/04/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les modules PV doivent avoir un bilan carbone. e Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier: -
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Solarhona -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Geay-Giroud
Description: Geay-Giroud - rooftop
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Saint-Martin-en-Haut
Code postal: 69850
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1088442.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie bancaire
Date limite de réception des demandes de participation: 29/04/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les modules PV doivent avoir un bilan carbone. e Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier: -
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Solarhona -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Pierrelatte-CTM
Description: Pierrelatte-CTM - Rooftop
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Pierrelatte
Code postal: 26700
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1088442.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie bancaire
Date limite de réception des demandes de participation: 29/04/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les modules PV doivent avoir un bilan carbone. e Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier: -
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Solarhona -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Pierrelatte-Tennis
Description: Pierrelatte-Tennis - Rooftop
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09331000 Panneaux solaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Pierrelatte
Code postal: 26700
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://solarhona.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32639_1088442.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Description de la garantie financière: Garantie bancaire
Date limite de réception des demandes de participation: 29/04/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Les modules PV doivent avoir un bilan carbone. e Contrat est conclu sous les conditions suspensives de l'obtention et/ou de la signature de l'ensemble des documents suivants : - Sécurisation du tarif d'achat ; - Obtention des droits fonciers notariés et de l'ensemble des autorisations administratives au nom de l'Acheteur, purgées de tout recours et retrait, nécessaires à la construction, à la maintenance et à l'exploitation du Projet ; - Signature d'une convention de raccordement au réseau public de transport (ou de distribution, selon le cas) d'électricité (le " Réseau ") avec le gestionnaire dudit Réseau ; - Sécurisation du Crédit RCF portant sur la centrale.
Montage financier: -
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché: Solarhona -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON -
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Solarhona
Numéro d'enregistrement: 90756718400037
Adresse postale: 17 quai Joseph Gillet
Ville: Lyon
Code postal: 69004
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 649678185
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Numéro d'enregistrement: 17690111400403
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: f24abd11-8292-4ff3-96e3-b31506c7773a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 14/04/2025 17:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français